Arrête :
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JORF n°292 du 16 décembre 1990
Arrêté du 22 novembre 1990
Le ministre des affaires sociales et de la solidarité,
Vu l'arrêté du 9 décembre 1982 relatif à l'homologation des produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique;
Vu l'arrêté du 23 mai 1984 modifié fixant la liste des produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique soumis à homologation;
Vu l'avis de la Commission nationale d'homologation (séance du 19 octobre 1990),
Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de médecine nucléaire, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,
d'anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 1bis, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 annexés au présent arrêté.
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Art. 2. - L'homologation est refusée pour les appareils suivants :
Audioprothèse ES E1 PP de Sarffa;
Audioprothèse ES EM3 de Sarffa;
Audioprothèse Novelia N110 d'Audibel (renouvellement d'homologation);
Générateur individuel d'hémodialyse HD Secura avec logiciel D-H d'Organon Teknika;
Laser Cardiolase 4000 40N d'Ingenor;
Analyseur de gaz Microspan 8800 de LSSA;
Analyseur de gaz Microspan 8090 de LSSA;
Générateur de vapeur Conchatherm de Kendall;
Echographe Ultramark 5 de ATL.
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Art. 3. - Les homologations accordées respectivement sous les numéros 515-86-5 (arrêté du 26 février 1986 paru au Journal officiel du 15 mars 1986) et 1492-89-5 (arrêté du 19 avril 1989 paru au Journal officiel du 25 mai 1989) à la société Intermed pour les appareils Bear type BP2001 et Bear type VH820 sont transférées à la société M.M.S., zone Indusnor, 64000 Pau.
La durée de validité des homologations demeure celle figurant aux arrêtés initiaux.
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Art. 4. - Il est procédé aux rectificatifs suivants :
Dans l'arrêté du 29 juillet 1990 (paru au Journal officiel du 28 septembre 1990) :
- tableau no 5 pour l'appareil Elite 7074, lire : << homologation no 1851-90-2. - Validité : 2 ans >>, au lieu de : << no 1851-90-3. - Validité : 3 ans >>;
- article 2, lire : << aspirateur Spiradion autonome à batterie >>, au lieu de : << aspirateur Spiradion >>.
Dans l'arrêté du 9 novembre 1988 (paru au Journal officiel du 18 décembre 1988), tableau no 2, pour l'appareil MD45, lire << utilisation dermatologie, O.R.L., gynécologie >>, au lieu de : << chirurgie générale >>. Dans l'arrêté du 7 juin 1990 (paru au Journal officiel du 22 juillet 1990), tableau no 1, pour l'appareil MPPU, lire << numéro d'homologation 367-GD-90-4 >>, au lieu de : <<336-GD-90-4>>.
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Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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HOMOLOGATION,TELS QU'ILS SONT DECRITS AU BULLETIN D'IDENTIFICATION,DES PRODUITS ET APPAREILS D'IMAGERIE,DE MEDECINE NUCLEAIRE,DE CHIRURGIE-THERAPIE,DE SURVEILLANCE FONCTIONNELLE,D'ANESTHESIE-REANIMATION-URGENCE ET DE SAISIE ET TRAITEMENT DE SIGNAUX PHYSIOLOGIQUES INSCRITS AUX TABLEAUX 1-1-BIS,2,3,4,5,6,7,8,9 ET 10 ANNEXES AU PRESENT ARRETE.
LISTE DES APPAREILS DONT L'HOMOLOGATION EST REFUSEE.
TRANSFERT A LA SOCIETE MMS,POUR LES APPAREILS BEAR TYPE BP 2001 ET BEAR TYPE VH 820,DES HOMOLOGATIONS ACCORDEES PAR LES ARRETES DES 26-02-1986 ET 19-04-1989.
MODIFICATION DES ARRETES DES 29-07-1990 (TABLEAU 5 ET ART. 2),09-11-1988 (TABLEAU 2),07-06-1990 (TABLEAU 1).
Fait à Paris, le 22 novembre 1990.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des hôpitaux,
G. VINCENT