Art. 1er. - Le présent arrêté complète, ainsi qu'il suit, le B de l'article 1er de l'arrêté du 23 août 1990 susvisé portant liste des établissements ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Etat:
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JORF n°296 du 21 décembre 1990
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Version 1
Art. 1er. - Le présent arrêté complète, ainsi qu'il suit, le B de l'article 1er de l'arrêté du 23 août 1990 susvisé portant liste des établissements ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Etat: