JORF n°276 du 28 novembre 1990

Art. 1er. - L'article 2, paragraphe I, tableau, I: Gendarmerie, colonne Suppléant, de l'arrêté du 6 septembre 1989 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
Au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" andré="" lorant="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" gérard="" desjardins="">&gt;.</m.></m.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 2, paragraphe I, tableau, I: Gendarmerie, colonne Suppléant, de l'arrêté du 6 septembre 1989 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:

Au lieu de <<M. le colonel André Lorant>>, lire <<M. le colonel Gérard Desjardins>>.