Représentant le ministre de l'intérieur
M. Dechavanne (Alain), attaché principal d'administration centrale (suppléant).
1 version
JORF n°75 du 29 mars 1990
Arrêté du 22 mars 1990
Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 22 mars 1990, sont nommés membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens:
Représentant le ministre chargé de l'équipement et du logement
1 version
NOMINATION DE MEMBRES EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE L'ETAT:
M. DECHAVANNE ALAIN,SUPPLEANT (INTERIEUR),MM. LEYRIT CHRISTIAN,TITULAIRE ET MILLS JEAN,SUPPLEANT (EQUIPEMENT ET LOGEMENT).
FIN DE MANDAT: 14-11-1992.