JORF n°79 du 3 avril 1990

Arrêté du 22 mars 1990

Par arrêté du ministre de la défense en date du 22 mars 1990, l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Renault (Jacques), inspecteur de l'armement pour les constructions navales, est nommé suppléant du président de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense, en remplacement de l'ingénieur général de l'armement Frances (René), admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement à compter du 11 novembre 1989.

L'INGENIEUR GENERAL DE 1ERE CLASSE DE L'ARMEMENT RENAULT JACQUES EST NOMME SUPPLEANT DU PRESIDENT DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES INVENTIONS DES PERSONNELS DU MINISTERE DE LA DEFENSE,EN REMPLACEMENT DE L'INGENIEUR GENERAL DE L'ARMEMENT FRANCES RENE,A COMPTER DU 11-11-1989.