JORF n°132 du 9 juin 2001

Arrêté du 22 mai 2001

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 22 mai 2001, sont nommés pour une durée de quatre ans en qualité de membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé :

a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique :

M. Schmitt (Michel), titulaire ;

M. Grimaud (Dominique), suppléant ;

M. Perrin (Antoine), titulaire ;

M. Renou (Guy), suppléant ;

M. Pidolle (Alain), titulaire ;

M. Halimi (Yvan), suppléant ;

M. Vincent (Gérard), titulaire ;

M. Calmon (Michel), suppléant ;

Mme Bressand (Michèle), titulaire ;

Mme Rochon (Martine), suppléante ;

M. Anastasy (Christian), titulaire ;

Mme Charvet-Protat (Suzanne), suppléante ;

M. Parquin (François), titulaire ;

M. Rajzbaum (Gérald), suppléant ;

Mme Marthoud (Nicole), titulaire ;

M. Pucheu (Bernard), suppléant ;

M. Coulomb (Alain), titulaire ;

M. Sanguinol (Louis), suppléant ;

M. Ponseille (Max), titulaire ;

M. Lusignan (Louis), suppléant ;

b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique :

M. Brugere (Nicolas), titulaire ;

M. Moliner (Francis), suppléant ;

M. Combier (Michel), titulaire ;

Mme Alby (Marie-Laure), suppléante ;

M. Grillet (Yves), titulaire ;

M. Huynh (Bernard), suppléant ;

M. Mathey (Bernard), titulaire ;

M. Rey (Jean), suppléant ;

M. Gallet (Jean-Pierre), titulaire ;

M. Perignon (Patrick), suppléant ;

M. David (Jean-Paul), titulaire ;

M. Olie (Louis), suppléant ;

Mme Clenet (Marie-France), titulaire ;

M. Antoniotti (Gilles), suppléant ;

Mme Reali (Helyett), titulaire ;

Mme Godart (Régina), suppléante ;

c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie mentionnés au 4o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique :

M. Honore (Alain), titulaire ;

M. Broseta (Xavier), suppléant ;

M. Fender (Pierre), suppléant ;

Mme Blum-Boisgard (Claudine), titulaire ;

Mme Heuls-Bernin (Brigitte), suppléante ;

M. Corvez (Alain), titulaire ;

M. Bayet (Jean-François), suppléant ;

d) Au titre des représentants des organismes mutualistes mentionnés au 5o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique :

M. Caniard (Etienne), titulaire ;

Mme Condamin (Florence), suppléante ;

M. Rateau (Christophe), titulaire ;

M. Tarot (Jean-Pierre), suppléant ;

e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique :

M. Leandri (François-Xavier), titulaire ;

Mme Dussere (Liliane), suppléante ;

M. Guiraud-Chaumeil (Bernard), titulaire ;

M. Breart (Gérard), suppléant ;

M. Gayet (Brice), titulaire ;

M. Ankry (Joël), suppléant ;

M. Colvez (Alain), titulaire ;

M. Amouyel (Philippe), suppléant ;

Mme Renaud (Nicole), titulaire ;

M. Attali (Claude), suppléant ;

M. Prada (Jean), titulaire ;

M. Le Cam (Yann), suppléant.