JORF n°148 du 28 juin 1998

Arrêté du 22 juin 1998

Par arrêté du Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 22 juin 1998 :

Sont nommés membres de la commission des titres d'ingénieur pour un mandat de quatre ans, les personnes dont les noms suivent :

En qualité de membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels est délivré un titre d'ingénieur diplômé :

Au titre des représentants des Instituts nationaux polytechniques

M. Renaud (Maurice), professeur à l'Ecole française de papeterie et des industries graphiques ;

Au titre des représentants des grands établissements

M. Berveiller (Marcel), professeur au centre d'enseignement et de recherche de Metz de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers ;

En qualité de membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministre de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé :

M. Mora (André), professeur à l'Ecole nationale supérieure d'électronique et de radio-électricité de Bordeaux ;

M. Rodriguez (François), directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse ;

En qualité de membres choisis en raison de leur compétence scientifique et technique :

M. Casanova (Jacques) ;

M. Dubrulle (Alain).

En qualité de membres choisis en raison de leur compétence scientifique et technique, pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale :

Mme Gelin (Michelle), directeur des études à l'Ecole supérieure de chimie, physique, électronique de Lyon ;

M. Garnier (Patrick), directeur des études à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux ;

M. Ayrault (Bernard), directeur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne ;

M. Guérin (Philippe), directeur de l'Institut national agronomique Paris-Grignon.

En qualité de membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives :

M. Frémont (Arnaud), représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises ;

M. Clément (Bernard-Philippe), représentant le Conseil national du patronat français ;

M. Pinkus (Maurice), représentant le Conseil national du patronat français ;

M. Cherbonnier (Gustave), représentant le Conseil national du patronat français.

En qualité de membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives :

M. Tailly (François), représentant le Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France ;

M. Fauvarque (Jean-François), représentant le Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France ;

M. Brodberger (Jean-François), représentant l'Union nationale interprofessionnelle des cadres et ingénieurs - fédération nationale des syndicats d'ingénieurs et cadres, confédération française de l'encadrement - confédération générale des cadres ;

M. Vigne (Gérard), représentant l'union confédérale des ingénieurs et cadres - confédération française démocratique du travail ;

M. Doneddu (Michel), représentant l'Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens - confédération générale du travail ;

M. Bertrand (Claude), représentant l'Union générale des ingénieurs et cadres assimilés - confédération française des travailleurs chrétiens ;

M. Dandel (Guy), représentant l'Union des cadres et ingénieurs - confédération générale du travail - Force ouvrière ;

Sont nommés membres de la commission des titres d'ingénieur, en remplacement d'un membre empéché et pour la durée du mandat restant à courir :

En qualité de membre choisi par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives :

M. Combes (Jean-François), représentant le Conseil national du patronat français, en remplacement de Mme Descheemaeker (Françoise) ;

En qualité de membre choisi en raison de sa compétence scientifique et technique :

Mme Jomier (Geneviève), en remplacement de M. Dubuisson (Bernard).

La composition de la commission des titres d'ingénieur est fixée conformément au tableau ci-annexé.

SONT NOMMES MEMBRES DE LA COMMISSION DES TITRES D'INGENIEUR,POUR UN MANDAT DE 4 ANS:

EN QUALITE DE MEMBRES CHOISIS DANS LE PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE SCIENTIFIQUE,CULTUREL ET PROFESSIONNEL RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DANS LESQUELS EST DELIVRE UN TITRE D'INGENIEUR DIPLOME:

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES INSTITUTS NATIONAUX POLYTECHNIQUE: M. RENAUD (MAURICE); AU TITRE DES REPRESENTANTS DES GRANDS ETABLISSEMENTS: M. BERVEILLER MARCEL.

EN QUALITE DE MEMBRES CHOISIS DANS LE PERSONNEL DES ECOLES ET INSTITUTS RELEVANT DU MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DELIVRANT LE TITRE D'INGENIEUR DIPLOME: MM. MORA ANDRE ET RODRIGUEZ FRANCOIS.

EN QUALITE DE MEMBRES CHOISIS EN RAISON DE LEUR COMPETENCE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE: MM. CASANOVA JACQUES ET DUBRULLE ALAIN.

EN QUALITE DE MEMBRES CHOISIS EN RAISON DE LEUR COMPETENCE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE,PRIS DANS LE PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS DELIVRANT LE TITRE D'INGENIEUR DIPLOME AUTRES QUE LES ETABLISSEMENTS PUBLICS RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE: MME. GELIN MICHEL; MM. GARNIER PATRICK,AYRAULT BERNARD ET GUERIN PHILIPPE.

EN QUALITE DE MEMBRES CHOISIS PAR LES ORGANISATIONS D'EMPLOYEURS LES PLUS REPRESENTATIVES: MM. FREMONT ARNAUD,CLEMENT (BERNARD-PHILIPPE),PINKUS MAURICE ET CHERBONNIER GUSTAVE.

EN QUALITE DE MEMBRES CHOISIS PAR LES ASSOCIATIONS ET LES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES D'INGENIEURS LES PLUS REPRESENTATIVES: MM. TAILLY FRANCOIS,FAUVARQUE JEAN-FRANCOIS,BRODBERGER JEAN-FRANCOIS,VIGNE GERARD,DONEDDU MICHEL,BERTRAND (CLAUDE) ET DANDEL GUY.

SONT NOMMES MEMBRES DE LA COMMISSION DES TITRES D'INGENIEURS,EN REMPLACEMENT D'UN MEMBRE EMPECHE ET POUR LA DUREE DU MANDAT RESTANT A COURIR:

EN QUALITE DE MEMBRE CHOISI PAR LES ASSOCIATIONS ET LES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES D'INGENIEURS LES PLUS REPRESENTATIVES: M. COMBES JEAN-FRANCOIS,EN REMPLACEMENT DE MME. DESCHEEMAEKER FRANCOISE;

EN QUALITE DE MEMBRE CHOISI EN RAISON DE SA COMPETENCE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE: MME. JOMIER GENEVIEVE,EN REMPLACEMENT DE M. DUBUISSON BERNARD.

LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DES TITRES D'INGENIEUR EST FIXEE CONFORMEMENT AU TABLEAU CI-ANNEXE.