Arrête:
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Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 avril 1992 portant délégation de signature,
Arrête:
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Art. 1er. - L'arrêté du 9 avril 1992 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
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<<v. -="" m.="" christian="" peyruqueou,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="" du="" domaine,="" de="" l'environnement,="" la="" culture="" et="" logement,="" dans="" limite="" ses="" attributions,="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" celui-ci,="" le="" colonel="" claude="" vacher,="" chef="" bureau="" pour="" signer="" matière="" logement="" les="" décisions="" classement="" déclassement="" des="" logements="" domaniaux,="" d'octroi="" d'abattement="" surface="" loyer,="" d'exonération="" préavis="" congé="" réductions="" exceptionnelles="" d'indemnité="" d'occupation.="" <<m.="" toutes="" pièces="" justificatives="" dépenses,="" notamment="" tous="" documents="" comptables="" relatifs="" à="" l'engagement="" liquidation="" dépenses.="">> b) Paragraphe VI:
Au lieu de <<sous-directeur des="" études="" et="" du="" contentieux="">>, lire <<sous-directeur du="" contentieux="" et="" des="" dommages="">>.
c) Le paragraphe <<vii>> devient paragraphe <<viii>>.
d) Le texte du nouveau paragraphe VII est le suivant:
<<vii. -="" m.="" l'ingénieur="" en="" chef="" olivier="" decelle,="" sous-direction="" de="" l'informatique,="" dans="" la="" limite="" ses="" attributions.="">> 4. Article 9, Service d'information et de relations publiques des armées,
paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de: <<m. le="" contrôleur="" des="" armées="" gérard="" delbauffe,="" chef="" de="" service="">>, lire: <<m. le="" contrôleur="" général="" des="" armées="" gérard="" delbauffe,="" chef="" de="" service="">>.
II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, Direction du service de santé des armées, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de: <<m. le="" médecin="" général="" pierre="" barabé,="" sous-direction="" action="" scientifique="" et="" technique="">>, lire: <<m. le="" médecin="" chef="" des="" services="" de="" classe="" normale="" roland="" laroche,="" sous-direction="" action="" scientifique="" et="" technique="">>.
III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement:
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b) IV Direction du matériel de l'armée de terre, tableau Ajouter:
Colonne Titulaires de la délégation:
<<m. le="" colonel="" noël="" lhuissier,="" chef="" du="" service="" central="" des="" approvisionnements.="">> Colonne Suppléants, en face du délégataire précédent:
<<m. le="" colonel="" raymond="" buecher.="">> Colonne Nature de la délégation, en face des délégataires précédents:
<<dans la="" limite="" de="" ses="" attributions.="">> Ajouter:
Colonne Titulaires de la délégation:
<<m. le="" colonel="" camille="" bourgogne,="" chef="" du="" service="" central="" de="" gestion.="">> Colonne Nature de la délégation, en face du délégataire précédent:
<<dans la="" limite="" de="" ses="" attributions.="">> 2. Au B, Marine, I, Direction du personnel militaire de la marine, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<m. le="" vice-amiral="" pierre="" calmon,="" directeur="">>, lire <<m. le="" vice-amiral="" d'escadre="" pierre="" calmon,="" directeur="">>.
3. Au C, Armée de l'air:
a) I, Direction du personnel militaire de l'armée de l'air, remplacer le tableau par le suivant:</m.></m.></m.></m.></m.>
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0150 du 30/06/1992
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b) II, Direction du commissariat de l'air, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<m. le="" commissaire="" général="" gustave="" jourdren,="" directeur="">>, lire <<m. le="" commissaire="" général="" pierre="" ducassé,="" directeur="">> (à compter du 1er juillet 1992).
c) III, Direction du matériel de l'armée de l'air, tableau:
Colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<m. le="" colonel="" jacques="" parisot="">>. lire <<m. le="" colonel="" jean-paul="" picco="">>.
Colonne Suppléants:
Au lieu de M. le colonel Jean-Paul Picco>>, lire <<m. le="" colonel="" pierre="" velly="">>.</m.></m.></m.></m.></m.>
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 22 juin 1992.
PIERRE JOXE