JORF n°191 du 19 août 1990

Arrêté du 22 juin 1990

Le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports, Vu la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives, et notamment son article 3;

Vu le décret no 90-440 du 29 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage,

Arrête:

Art. 1er. - M. le professeur Jean-Paul Escande est nommé président de la Commission nationale de lutte contre le dopage.

Art. 2. - Sont nommés membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage, en application de l'article 1er du décret du 29 mai 1990 susvisé:
Comme représentants de l'Etat en application du 1o:
a) Représentants du ministre chargé de la santé:
Le directeur général de la santé ou son représentant;
Le directeur de la pharmacie et du médicament ou son représentant.
b) Représentant du ministre de la justice:
Le directeur des affaires criminelles et des grâces ou son représentant.
c) Représentant le ministre chargé de la recherche:
M. le professeur Jean Cros, titulaire; M. le professeur Philippe Druet,
suppléant.
d) Représentant le ministre chargé de l'agriculture:
Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation ou son représentant.
e) Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale:
M. André Laurent, titulaire; M. Jean-Michel Warnet, suppléant.
f) Représentants du ministre chargé des sports:
Le directeur des sports, ou son représentant;
M. le docteur Gabriel Dolle, titulaire, M. le docteur Jean-Pierre Cachera,
suppléant;
Le directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique,
titulaire; le directeur de l'Ecole nationale d'équitation, suppléant.
g) Le délégué général à la lutte contre la drogue ou son représentant.
Comme représentants du mouvement sportif en application du 2o:
M. Nelson Paillou, titulaire, M. le docteur Maurice Vrillac, suppléant;
M. le professeur François Alaphilippe, titulaire, M. André Coret, suppléant; M. le docteur Henri Lamendin, titulaire, M. Michel Parmentier, suppléant;
M. le docteur Michel Leglise, titulaire, M. le docteur Daniel Boulet,
suppléant;
M. le docteur Alain Durey, titulaire, M. le docteur Alain Duvallet,
suppléant;
M. Stéphan Caron, titulaire, M. Eric Bouvier, suppléant;
Mme Florence Colle, titulaire, M. Jean-François Lamour, suppléant;
M. Richard Dacoury, titulaire, M. Joël Bouzou, suppléant;
M. Pierre Durand, titulaire, Mme Catherine Marsal, suppléant;
M. Philippe Riboud, titulaire, M. Fabien Canu, suppléant.

Comme personnalités qualifiées en application du 3o:
M. Pierre Fanachi, titulaire, N..., suppléant;
M. Louis Di Guardia, titulaire, M. Laurent Davenos, suppléant;
M. le professeur Gérard Saillant, titulaire, M. Jean Poczobut, suppléant;
M. Jean-Michel Bellot, titulaire, M. Henri Haget, suppléant;
M. Alain Neri, titulaire, M. le professeur Claude-Louis Gallien, suppléant; M. François Lesein, titulaire, M. Joany Vayssette, suppléant;
M. Daniel Courtot, titulaire, M. Yves Bonnaire, suppléant;
M. le professeur Pierre Pesquies, titulaire, M. Yannick Guezennec,
suppléant;
M. Philippe Restout, titulaire, M. Jean-Michel Schermann, suppléant;
M. le professeur Michel Rieu, titulaire, M. le docteur Gilbert Peres,
suppléant.

Art. 3. - Sont nommés membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage:
Représentants de l'Etat:
Le directeur des sports ou son représentant;
Le directeur général de la santé ou le directeur de la pharmacie et du médicament ou leur représentant;
Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation ou son représentant.
Représentants du mouvement sportif:
M. Nelson Paillou, titulaire, M. le docteur Maurice Vrillac, suppléant;
M. François Alaphilippe, titulaire, M. André Coret, suppléant;
M. Stéphan Caron, titulaire, M. Eric Bouvier, suppléant.
Personnalités qualifiées:
M. Louis Di Guardia, titulaire, M. Laurent Davenos, suppléant;
M. le professeur Gérard Saillant, titulaire, M. le professeur Peres,
suppléant;
M. Daniel Courtot, titulaire, M. le docteur Yves Bonnaire, suppléant.

Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

PRESIDENT: M. JEAN-PAUL ESCANDE.

NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION.

APPLICATION DU DECRET 90440 DU 29-05-1990 RELATIF A LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION NATIONALE DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET NOTAMMENT SON ART. 1.

Fait à Paris, le 22 juin 1990.

ROGER BAMBUCK