JORF n°165 du 19 juillet 1990
Arrêté du 22 juin 1990
Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 22 juin 1990:
M. Grammont (André), directeur de l'espace rural et de la forêt, est nommé, en qualité de représentant du ministre de l'agriculture et de la forêt,
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national, en remplacement de M. Coulbois (Pierre).
M. Herve (Jean, Jacques), ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, est nommé, en qualité de représentant du ministre de l'agriculture et de la forêt, membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut géographique national, en remplacement de M. Monnot (Jean-Guy).
Les mandats de MM. Grammont et Herve prendront fin en même temps que celui des membres du conseil d'administration nommés par arrêté du 26 juillet 1988.
M. GRAMMONT ANDRE EST NOMME MEMBRE,EN QUALITE DE REPRESENTANT DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET,EN REMPLACEMENT DE M. COULBOIS PIERRE.
M. HERVE (JEAN,JACQUES) EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT,EN QUALITE DE REPRESENTANT DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET,EN REMPLACEMENT DE M. MONNOT JEAN-GUY.
FIN DE MANDAT: EN MEME TEMPS QUE CELUI DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION NOMMES PAR ARRETE DU 26-07-1988,SOIT LE 06-08-1991.