JORF n°184 du 9 août 2005

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(1 inscription)

Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :

DEUXIÈME PARTIE
(Extension d'indication)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l'indication suivante :
- traitement local des petits carcinomes basocellulaires superficiels de l'adulte.

TROISIÈME PARTIE
(12 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :


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Version 1

A N N E X E

PREMIÈRE PARTIE

(1 inscription)

Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :

DEUXIÈME PARTIE

(Extension d'indication)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l'indication suivante :

- traitement local des petits carcinomes basocellulaires superficiels de l'adulte.

TROISIÈME PARTIE

(12 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :