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Arrêté du 22 juillet 1991

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JORF n°174 du 27 juillet 1991

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au deuxième alinéa:
Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" de="" l'armement="" marcel="" bénichou="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" de="" l'armement="" michel="" lasserre="">&gt;;
II. - Au troisième alinéa:
Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" de="" l'armement="" michel="" lasserre="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" de="" l'armement="" françois="" lefaudeux="">&gt;.</m.></m.></m.></m.>

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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au deuxième alinéa:

Au lieu de <<M. l'ingénieur général de l'armement Marcel Bénichou>>, lire <<M. l'ingénieur général de l'armement Michel Lasserre>>;

II. - Au troisième alinéa:

Au lieu de <<M. l'ingénieur général de l'armement Michel Lasserre>>, lire <<M. l'ingénieur général de l'armement François Lefaudeux>>.