ANNEXE I I b

La direction régionale et interdépartementale de l'énergie et de l'environnement (DRIEE) (*)/La direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) (*)/La direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) (*)/Le constructeur (*) :
Numéro de réception par type nationale du véhicule tracteur :
Numéro de réception par type nationale du véhicule remorqué :

PROCÈS-VERBAL DE VISITE TECHNIQUE INITIALE D'UN PETIT TRAIN ROUTIER
(Document à annexer à l'arrêté préfectoral d'autorisation)

1. Catégorie(s) du petit train routier touristique :
2. Composition de l'ensemble en fonction de la catégorie :
   Catégorie I : 1 véhicule tracteur et remorque(s) (*)
   Catégorie II : 1 véhicule tracteur et remorque(s) (*)
   Catégorie III : 1 véhicule tracteur et remorque(s) (*)
   Catégorie IV : 1 véhicule tracteur et remorque(s) (*)
   2.1. Véhicule tracteur :
   Marque :
   Type :
   Genre : VASP
   Carrosserie : NON SPEC
   Accompagnateur :
   2.2. Remorque n° 1 :
   Marque :
   Type :
   Genre : RESP
   Carrosserie : NON SPEC
   2.3. Remorque n° 2 :
   Marque :
   Type :
   Genre : RESP
   Carrosserie : NON SPEC
   2.4. Remorque n° 3 :
   Marque :
   Type :
   Genre : RESP
   Carrosserie : NON SPEC
3. Nombre de passagers transportables en fonction de la catégorie :
   I
   II
   III
   IV
   Passagers dans la première remorque :
   Passagers dans la deuxième remorque :
   Passagers dans la troisième remorque :
   Date :
   Signature : DRIEE-DREAL-DEAL-Constructeur (*)

(*) Barrer la mention inutile.