Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 22 janvier 1990, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Bourgogne:

Titulaire: M. Nonque (Louis), en remplacement de M. Favier (Jacques).

Suppléant: M. Tonnellier (Michel), en remplacement de M. Pluquet (Henri).

POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS DE LA REGION BOURGOGNE: M. NONQUE LOUIS (TITULAIRE),EN REMPLACEMENT DE M. FAVIER JACQUES ; ET M. TONNELLIER MICHEL (SUPPLEANT),EN REMPLACEMENT DE M. PLUQUET HENRI.