JORF n°126 du 2 juin 1994

Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
- dans l'arrêté du 18 octobre 1993 paru au Journal officiel du 30 janvier 1994:
- tableau no 3, pour Centry System 3, générateur individuel d'hémodialyse, au lieu de << catégorie II-Hôpital >>, lire << II-Hôpital et III-Domicile >>;
- dans l'arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 décembre 1991:
- tableau no 7, pour V.A.L. (valise d'aspiration Laerdal) no 481-85-90-5, au lieu de << II-Hôpital >>, lire << II-Hôpital, III-Domicile, Transport >>.

1 version

Historique des versions

Version 1

Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:

- dans l'arrêté du 18 octobre 1993 paru au Journal officiel du 30 janvier 1994:

- tableau no 3, pour Centry System 3, générateur individuel d'hémodialyse, au lieu de << catégorie II-Hôpital >>, lire << II-Hôpital et III-Domicile >>;

- dans l'arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 décembre 1991:

- tableau no 7, pour V.A.L. (valise d'aspiration Laerdal) no 481-85-90-5, au lieu de << II-Hôpital >>, lire << II-Hôpital, III-Domicile, Transport >>.