JORF n°304 du 31 décembre 2005

  1. Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709)
    7071
    Rétrocession de médicaments.
    7087
    Remboursement de frais par les CRPA.

  2. Production stockée (ou déstockage)

  3. Production immobilisée

  4. Subventions d'exploitation et participations

  5. Autres produits de gestion courante

  6. Produits financiers

  7. Produits exceptionnels

  8. Reprises sur amortissements et provisions

  9. Transferts de charges

603
Variations de stocks (crédits).
Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629).
Remboursements sur rémunérations ou charges sociales (6419, 6429, 6459, 6479 et 6489).

A N N E X E I V


Historique des versions

Version 1

70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709)

7071

Rétrocession de médicaments.

7087

Remboursement de frais par les CRPA.

71. Production stockée (ou déstockage)

72. Production immobilisée

74. Subventions d'exploitation et participations

75. Autres produits de gestion courante

76. Produits financiers

77. Produits exceptionnels

78. Reprises sur amortissements et provisions

79. Transferts de charges

603

Variations de stocks (crédits).

Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629).

Remboursements sur rémunérations ou charges sociales (6419, 6429, 6459, 6479 et 6489).

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