JORF n°0098 du 26 avril 2024

Article 10

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Délais et restrictions post-intervention en milieu hyperbare

Résumé Après une intervention en milieu hyperbare, on doit attendre un certain temps avant de faire des activités comme voler en avion ou plonger.

Le délai à observer, à l'issue d'une intervention hyperbare, avant d'être soumis à une pression absolue significativement plus basse que la pression absolue du lieu d'opération, est donné en fonction des différentes modalités de travail et des variations possibles de la pression ou de l'altitude, par le tableau suivant :

| | MODALITÉS D'INTERVENTION | | | | | |-------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------|-----------------------|-----------------------------------------------|---------|---------| | Air comprimé
sans palier |Air comprimé
ou héliox avec paliers|Saturation
héliox| Recompression
d'urgence | | | | Variation de l'altitude ou de la pression |Supérieure à 500 mètres (50 hectopascals)| 2 heures | 12 heures |12 heures|24 heures| |Supérieure à 2 600 mètres ou vol en avion commercial
(250 hectopascals)| 4 heures | 12 heures |12 heures
(48 heures
en offshore)|48 heures| |

A l'issue d'un travail effectué en milieu hyperbare avec respiration d'un mélange gazeux, les vols en aéronefs, le séjour en altitude à une pression absolue significativement plus basse que la pression absolue du lieu d'opération, la pratique de la plongée en apnée ou en bouteille ainsi que toute activité physique intense sont interdites :

- soit pendant un délai de douze heures si les tables de décompression de référence annexées au présent arrêté ou tout autre table définie à l'article 9 sont utilisées par l'employeur ;
- soit pendant le délai imposé par un système informatisé mettant en œuvre des algorithmes de décompression conformes à ces tables.

Cette restriction est mentionnée dans le manuel de sécurité hyperbare et dans la notice de poste prévue à l'article R. 4461-10 du code du travail remise au travailleur.


Historique des versions

Version 1

Le délai à observer, à l'issue d'une intervention hyperbare, avant d'être soumis à une pression absolue significativement plus basse que la pression absolue du lieu d'opération, est donné en fonction des différentes modalités de travail et des variations possibles de la pression ou de l'altitude, par le tableau suivant :

MODALITÉS D'INTERVENTION

Air comprimé

sans palier

Air comprimé

ou héliox avec paliers

Saturation

héliox

Recompression

d'urgence

Variation de l'altitude ou de la pression

Supérieure à 500 mètres (50 hectopascals)

2 heures

12 heures

12 heures

24 heures

Supérieure à 2 600 mètres ou vol en avion commercial

(250 hectopascals)

4 heures

12 heures

12 heures

(48 heures

en offshore)

48 heures

A l'issue d'un travail effectué en milieu hyperbare avec respiration d'un mélange gazeux, les vols en aéronefs, le séjour en altitude à une pression absolue significativement plus basse que la pression absolue du lieu d'opération, la pratique de la plongée en apnée ou en bouteille ainsi que toute activité physique intense sont interdites :

- soit pendant un délai de douze heures si les tables de décompression de référence annexées au présent arrêté ou tout autre table définie à l'article 9 sont utilisées par l'employeur ;

- soit pendant le délai imposé par un système informatisé mettant en œuvre des algorithmes de décompression conformes à ces tables.

Cette restriction est mentionnée dans le manuel de sécurité hyperbare et dans la notice de poste prévue à l'article R. 4461-10 du code du travail remise au travailleur.