JORF n°206 du 4 septembre 1996

Arrêté du 22 août 1996

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 13 novembre 1995 modifié portant délégation de signature,

Arrête :

Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre Ier (Directions et services relevant directement du ministre) :

  1. A l'article 2 (Direction générale de la gendarmerie nationale),
    paragraphe I, au I. - Gendarmerie, les dispositions du tableau sont remplacées par les dispositions suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0206 du 04/09/96 Page 13127 a 13129
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  1. A l'article 3 (Délégation aux affaires stratégiques), tableau, colonne << Suppléant >>, au lieu de << M. le général Robert Creuze >>, lire << M. le général Jean-Philippe Roux >>.
  2. A l'article 5 (Direction des centres d'expérimentations nucléaires),
    paragraphe I, tableau, colonne << Suppléant >>, ajouter, en face de << M. le général Michel Boileau, directeur >>, << M. le commissaire général Michel Coiffe >>.
  3. A l'article 6 (Service d'information et de relations publiques des armées), paragraphe I, tableau, colonne << Suppléants >>, au lieu de : << M. le colonel Claude Forner >>, lire : << M. le général Claude Forner >>.
    II. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 11, paragraphe I,
    tableau, colonne << Titulaires de la délégation >>, au lieu de : << M. le général Philippe Mercier >>, lire : << M. le général Jean-Pierre Kelche >>.
    III. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 16 (Direction de la stratégie industrielle et technologique), paragraphe I, les dispositions du tableau sont remplacées par les dispositions suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0206 du 04/09/96 Page 13127 a 13129
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IV. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :

  1. A l'article 19, paragraphe I, tableau :
    a) Colonne << Titulaires de la délégation >> :
    Au A (Etat-major de l'armée de terre) :
    Au lieu de << M. le général Bernard Funke >>, lire << M. le général Louis Zeller >> ;
    Au B (Etat-major de la marine) :
    Au lieu de << M. le contre-amiral Gilles Combarieu >>, lire << M. le vice-amiral Gilles Combarieu >>.
    b) Colonne << Suppléants >> :
    Au B (Etat-major de la marine), ajouter, en face de << M. le contre-amiral Serge Harismendy >>, << M. le capitaine de vaisseau Bernard Fabiani >> (à compter du 11 septembre 1996) ;
    Au C (Etat-major de l'armée de l'air), ajouter, en face de << M. le général Gérard Resnier >>, << M. le commissaire colonel Pierre Clouzot >> (à compter du 10 septembre 1996).
  2. A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I : a) Au A (Armée de terre) :
    Au II (Direction du commissariat de l'armée de terre), tableau, colonne << Titulaires de la délégation >> :
    Au lieu de : << M. le commissaire colonel Marc Baudet, sous-direction Administration générale >> et de << M. le commissaire colonel Michel Coiffe, sous-direction Prévision, budget, finances >>, lire : << M. le commissaire colonel Albert Bonnenfant, sous-direction Administration générale et sous-direction Prévision, budget, finances >>.
    Au III (Direction du génie), tableau, colonne << Titulaires de la délégation >> :
    Au lieu de << M. le colonel Daniel Nury >>, lire << M. le colonel Claude Turrel >>.
    Au IV (Direction du matériel de l'armée de terre), tableau :
    Colonne << Titulaires de la délégation >> :
    Au lieu de << M. le colonel Michel Berthélémy >>, lire << M. le colonel Jean-Louis Launay ;
    Au lieu de << M. le colonel Roger Couturier >>, lire << M. le colonel Claude Poiraud >>.
    Colonne << Suppléants >> :
    Au lieu de << M. le général Pierre Charbonnier >>, lire << M. le général Jean Gauthier >> ;
    Au lieu de << M. le colonel Jean-François Mollier >>, lire << M. le lieutenant-colonel Gabriel Laroyenne >>.
    Au VI (Direction du service national), tableau, colonne << Titulaires de la délégation >> et, aux deux alinéas, colonne << Suppléants >> :
    Au lieu de << M. le colonel Jean-Jacques Menet >>, lire << M. le général Jean, Jacques Menet >>.
    b) Au C (Armée de l'air) :
    Au II (Direction du commissariat de l'air), les dispositions du tableau sont remplacées par les dispositions suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0206 du 04/09/96 Page 13127 a 13129
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Au IV (Direction de l'infrastructure de l'air), tableau :
Colonne << Titulaires de la délégation >> :
Au lieu de << M. le général Alain Jeantet >>, lire << M. le général Alain Perrollaz >>.
Colonne << Suppléants >>, aux deux alinéas :
Au lieu de << M. le général Alain Perrollaz >>, lire << M. le général Bernard Choplin >>.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 août 1996.

Charles Millon