Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 4, dans la rubrique « B. - BRAUN MEDICAL (B BRAUN) » :

a) Dans la nomenclature du code 5102722 correspondant à SEQUENT PLEASE NEO, avant le paragraphe « INDICATIONS PRISES EN CHARGE », le paragraphe suivant est ajouté :

« DESCRIPTION :
« SEQUENT PLEASE NEO est un ballon actif à libération contrôlée de paclitaxel.
« Il se compose des éléments suivants :

« - un cathéter d'insertion muni de deux marqueurs radio opaques ;
« - un ballonnet de dilatation serti sur le cathéter qui comprend :
« - une matrice de libération neutre, biodégradable qui recouvre le ballon ;
« - le paclitaxel associé à la matrice libéré à la concentration de 3 µg/mm2. » ;

b) Dans la nomenclature du code 5102722, le paragraphe « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION » est remplacé comme suit :

« MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION :
« Le choix de la taille du ballonnet actif repose sur plusieurs critères :

« - le ratio diamètre de SEQUENT PLEASE NEO/diamètre du vaisseau doit être de 0,8 à 1,0 ;
« - la longueur de SEQUENT PLEASE NEO doit être choisie de telle sorte qu'il recouvre et dépasse d'au moins 2 mm à chaque extrémité la zone prédilatée.

« Dans le cas de la resténose intra stent actif, un délai de 90 jours minimum entre l'implantation du stent actif et l'utilisation de SEQUENT PLEASE NEO doit être respecté.
« Une prédilatation au ballon nu est recommandée pour les lésions complexes qui incluent la resténose intra-stent.
« SEQUENT PLEASE NEO doit être inflaté pendant au moins 30 secondes au niveau de la lésion.
« Le taux de sténose résiduelle après la prédilatation doit être inférieur à 30 %.
« La durée de bithérapie anti-plaquettaire recommandée est la suivante :

« - si SEQUENT PLEASE NEO utilisé seul ainsi que pour le traitement d'une resténose intra-stent après implantation d'un stent métallique nu : 1 mois ;
« - en association avec un stent métallique nu : 6 à 12 mois ;
« - en cas de resténose intra-stent après implantation d'un stent à élution médicamenteuse (DES) :
« - en cas de resténose intra-stent après une période de 12 mois après implantation d'un DES : 1 mois ;
« - en cas de resténose intra-stent durant les 12 premiers mois suivant l'implantation d'un DES : 1 mois plus la durée restante de traitement antiagrégant plaquettaire double (DAPT) définie par la date d'implantation du DES.

« La durée de bithérapie antiplaquettaire est de 6 mois pouvant être diminuée à 1-3 mois en cas de risque hémorragique élevé.
« L'arrêt temporaire des antiagrégants plaquettaires expose à un risque accru d'évènement vasculaire et doit faire l'objet d'une réflexion sur le bénéfice/risque et la date de reprise du traitement.
« SEQUENT PLEASE NEO peut être associé à un stent nu, en cas de dissection notamment. » ;

c) Dans la nomenclature du code 5102722, la date de fin de prise en charge est portée au 15 avril 2028.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.