JORF n°221 du 23 septembre 1990
Arrêté du 21 septembre 1990
Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 21 septembre 1990, M. Clos (François), ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, est nommé chef de service à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt.
NOMINATION DE M. CLOS FRANCOIS,EN TANT QUE CHEF DE SERVICE A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET.