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Arrêté du 21 septembre 1990
portant nomination (ponts et chaussées)
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Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 21 septembre 1990, M. Franck (Gérard), ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe, est chargé d'animer et de coordonner la mission permanente d'inspection des services maritimes (24e circonscription: services spécialisés des régions Nord-Pas-de-Calais et Picardie), en remplacement de M. Dubois (Jacques).
Arrêté du 21 septembre 1990