JORF n°0247 du 24 octobre 2015

Article 3

Article 3

Le volume horaire annuel des enseignements dans les sections d'enseignement général et professionnel adapté est défini en annexe du présent arrêté.


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Version 1

Le volume horaire annuel des enseignements dans les sections d'enseignement général et professionnel adapté est défini en annexe du présent arrêté.