JORF n°0280 du 3 décembre 2011

Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 21 novembre 2011, et à compter du 1er décembre 2011, M. Janot (Stéphane), sergent-chef, est nommé régisseur de recettes et d'avances auprès du groupement de soutien de la base de défense de Rochefort-Cognac.
M. Janot (Stéphane) est assujetti à la constitution d'un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité.


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Version 1

Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 21 novembre 2011, et à compter du 1er décembre 2011, M. Janot (Stéphane), sergent-chef, est nommé régisseur de recettes et d'avances auprès du groupement de soutien de la base de défense de Rochefort-Cognac.

M. Janot (Stéphane) est assujetti à la constitution d'un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité.