JORF n°0277 du 28 novembre 2008

Article 1

Article 1

Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 4, paragraphe 1, a) Phosphates de calcium du II, la rubrique : Ciments phosphocalciques injectables est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |:------:|:--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:| | 3134416| Ciments phosphocalciques injectables et modelables
Société BIOMET MERCK FRANCE (BIOMET)

Implant osseux, poudre, ≤ 15 cm³, BIOMET, CALCIBON.
Ciment injectable CALCIBON 5 g et 10 g.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2009. | | 3146655| Implant osseux, poudre, > 15 cm³, BIOMET, CALCIBON.
Ciment injectable CALCIBON 20 g.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2009. | |3100564 | Société SYNTHES SAS (SYNTHES)

Implant osseux, poudre, ≤ 15 cm³, injectable, SYNTHES, NORIAN.
Substitut synthétique de l'os NORIAN, composé d'une poudre de phosphate de calcium et d'une solution de phosphate de sodium,
emballés séparément et mélangés lors de l'intervention, sous forme injectable (seringue), de la société SYNTHES SAS.
La prise en charge du substitut de l'os NORIAN est assurée pour le comblement osseux en chirurgie orthopédique et traumatologie
à l'exception de la chirurgie crânio-maxillaire faciale.
Le substitut de l'os Norian doit être utilisé pour le comblement de volume cavitaire inférieur à 40 cm³.
La mise en place du substitut en phase liquide à proximité d'une articulation prothétique n'est pas recommandée.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― SRS-0300-RMS : volume 3 cc (6 g) ;
― SRS-0500-RMS : volume 5 cc (9 g) ;
― SRS-1000-RMS : volume 10 cc (17 g).
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2013.| | 3102824| Implant osseux, poudre, ≤ 15 cm³, modelable, SYNTHES, NORIAN.
Substitut synthétique de l'os, NORIAN, composé d'une poudre de phosphate de calcium et d'une solution de phosphate de sodium,
emballés séparément et mélangés lors de l'intervention, sous forme modelable (coupelle), de la société SYNTHES SAS.
La prise en charge du substitut de l'os NORIAN est assurée pour le comblement osseux en chirurgie orthopédique et traumatologie
à l'exception de la chirurgie crânio-maxillaire faciale.
Le substitut de l'os NORIAN doit être utilisé pour le comblement de volume cavitaire inférieur à 40 cm³.
La mise en place du substitut en phase liquide à proximité d'une articulation prothétique n'est pas recommandée.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― SRS-0300-FSP : volume 3 cc (6 g) ;
― SRS-0500-FSP : volume 5 cc (9 g) ;
― SRS-1000-FSP : volume 10 cc (17 g).
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2013. | | 3158530| Société TEKNIMED

Implant osseux, poudre, ≤ 15 cm³, TEKNIMED, CEMENTEK.
Ciment injectable phosphocalcique CEMENTEK dose de 8 cm³.
Date de fin de prise en charge : 14 février 2010. | | 3199456| Implant osseux, poudre, > 15 cm³, TEKNIMED, CEMENTEK.
Ciment injectable phosphocalcique CEMENTEK dose de 16 cm³.
Date de fin de prise en charge : 14 février 2010. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 4, paragraphe 1, a) Phosphates de calcium du II, la rubrique : Ciments phosphocalciques injectables est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3134416

Ciments phosphocalciques injectables et modelables

Société BIOMET MERCK FRANCE (BIOMET)

Implant osseux, poudre, ≤ 15 cm³, BIOMET, CALCIBON.

Ciment injectable CALCIBON 5 g et 10 g.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2009.

3146655

Implant osseux, poudre, > 15 cm³, BIOMET, CALCIBON.

Ciment injectable CALCIBON 20 g.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2009.

3100564

Société SYNTHES SAS (SYNTHES)

Implant osseux, poudre, ≤ 15 cm³, injectable, SYNTHES, NORIAN.

Substitut synthétique de l'os NORIAN, composé d'une poudre de phosphate de calcium et d'une solution de phosphate de sodium,

emballés séparément et mélangés lors de l'intervention, sous forme injectable (seringue), de la société SYNTHES SAS.

La prise en charge du substitut de l'os NORIAN est assurée pour le comblement osseux en chirurgie orthopédique et traumatologie

à l'exception de la chirurgie crânio-maxillaire faciale.

Le substitut de l'os Norian doit être utilisé pour le comblement de volume cavitaire inférieur à 40 cm³.

La mise en place du substitut en phase liquide à proximité d'une articulation prothétique n'est pas recommandée.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

― SRS-0300-RMS : volume 3 cc (6 g) ;

― SRS-0500-RMS : volume 5 cc (9 g) ;

― SRS-1000-RMS : volume 10 cc (17 g).

Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2013.

3102824

Implant osseux, poudre, ≤ 15 cm³, modelable, SYNTHES, NORIAN.

Substitut synthétique de l'os, NORIAN, composé d'une poudre de phosphate de calcium et d'une solution de phosphate de sodium,

emballés séparément et mélangés lors de l'intervention, sous forme modelable (coupelle), de la société SYNTHES SAS.

La prise en charge du substitut de l'os NORIAN est assurée pour le comblement osseux en chirurgie orthopédique et traumatologie

à l'exception de la chirurgie crânio-maxillaire faciale.

Le substitut de l'os NORIAN doit être utilisé pour le comblement de volume cavitaire inférieur à 40 cm³.

La mise en place du substitut en phase liquide à proximité d'une articulation prothétique n'est pas recommandée.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

― SRS-0300-FSP : volume 3 cc (6 g) ;

― SRS-0500-FSP : volume 5 cc (9 g) ;

― SRS-1000-FSP : volume 10 cc (17 g).

Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2013.

3158530

Société TEKNIMED

Implant osseux, poudre, ≤ 15 cm³, TEKNIMED, CEMENTEK.

Ciment injectable phosphocalcique CEMENTEK dose de 8 cm³.

Date de fin de prise en charge : 14 février 2010.

3199456

Implant osseux, poudre, > 15 cm³, TEKNIMED, CEMENTEK.

Ciment injectable phosphocalcique CEMENTEK dose de 16 cm³.

Date de fin de prise en charge : 14 février 2010.