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LISTE DES ÉQUIVALENCES ENTRE LES Uc DU BP REA CRÉÉ PAR L'ARRÊTÉ DU 2 AOÛT 1990 MODIFIÉ ET LE BP REA MIS EN PLACE PAR L'ARRÊTÉ DU 2 OCTOBRE 2007

Annexe

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Arrêté du 21 novembre 2007

JORF n°0283 du 6 décembre 2007

LISTE DES ÉQUIVALENCES ENTRE LES Uc DU BP REA CRÉÉ PAR L'ARRÊTÉ DU 2 AOÛT 1990 MODIFIÉ ET LE BP REA MIS EN PLACE PAR L'ARRÊTÉ DU 2 OCTOBRE 2007

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 octobre 2007 annexe III

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