JORF n°287 du 10 décembre 1996

Nota. - La carte mentionnée ci-dessus peut être éventuellement consultée à la direction générale de l'énergie et des matières premières (bureau de la législation minière), 99, rue de Grenelle, 75700 Paris, ainsi que dans les bureaux de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Champagne-Ardenne, 2, rue Grenet-Tellier, à Châlons-en-Champagne.


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Version 1

Nota. - La carte mentionnée ci-dessus peut être éventuellement consultée à la direction générale de l'énergie et des matières premières (bureau de la législation minière), 99, rue de Grenelle, 75700 Paris, ainsi que dans les bureaux de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Champagne-Ardenne, 2, rue Grenet-Tellier, à Châlons-en-Champagne.