JORF n°79 du 3 avril 1990
Arrêté du 21 mars 1990
Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 21 mars 1990, M. Battistelli (Benoît) est nommé membre du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure en tant que personnalité choisie en raison de sa compétence et pour la période restant à courir jusqu'au 31 décembre 1990, en remplacement de M. Edant (François).
M. BATTISTELLI BENOIT,EST NOMME MEMBRE,EN TANT QUE PERSONNALITE CHOISIE EN RAISON DE SA COMPETENCE ET POUR LA PERIODE RESTANT A COURIR JUSQU'AU 31-12-1990,EN REMPLACEMENT DE M. EDANT FRANCOIS.