JORF n°81 du 5 avril 1990
Arrêté du 21 mars 1990
Par arrêté du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire en date du 21 mars 1990, l'arrêté du 3 janvier 1990 portant nomination au titre du Conseil national des universités (section 21: Histoire et civilisation) à la Commission nationale de l'inventaire et des richesses artistiques de la France est modifié ainsi qu'il suit:
<<M. Souchal (François), professeur à l'université Paris-X.>>
NOMINATION DE M. SOUCHAL FRANCOIS AU TITRE DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES (SECTION 21: HISTOIRE ET CIVILISATION).