Abrogé11 avril 2009
Abrogé par Arrêté du 8 octobre 2008 - art. 4
Créé le 5 avril 1985 · En vigueur du 11 octobre 2008 au 10 avril 2009
1. Châtaignes et marrons.
2. Dattes.
3. Fruits secs ou séchés, avec ou sans coque, en mélange ou non, autres que les noix.
4. Noix.
5. Pruneaux.
2. Dattes.
3. Fruits secs ou séchés, avec ou sans coque, en mélange ou non, autres que les noix.
4. Noix.
5. Pruneaux.
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