Arrêté du 21 mai 2004

Article Annexe I

Créé le 14 juin 2004

Les éléments suivants doivent figurer sur le modèle de document d'identification complémentaire des équidés par pose d'un transpondeur.

Description de l'animal

Nom :
Sexe : mâle, femelle ou hongre.
Année de naissance :
Type racial ou race :
Robe :
Numéro SIRE de l'animal :
Ou numéro fiche de signalement et date de réalisation de ce signalement :
Ou numéro SIRE de la mère (si l'animal n'est pas immatriculé et est marqué avant son sevrage) :

Identification électronique de l'animal

Numéro de l'insert : 250 25
Date de l'implantation :
Site d'implantation :

Coordonnées du propriétaire

Nom, prénom :
Adresse :
Téléphone (mention facultative) :
Mention de l'accord du propriétaire pour qu'en cas de perte de l'animal les informations relatives à cette identification puissent être communiquées à des tiers pour permettre de retrouver l'animal.

Coordonnées du détenteur s'il est différent du propriétaire

Nom, prénom :
Adresse :
Téléphone (mention facultative) :

Coordonnées de la personne habilitée ayant réalisé l'acte

Nom, prénom :
Adresse :
Numéro d'identificateur :
Téléphone (mention facultative) :
Télécopie (mention facultative) :
Signature :
Cachet si l'acte est réalisé par un vétérinaire :
Référence à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés qui s'applique aux données nominatives portées dans ce formulaire (droit d'accès et de rectification pour ces données auprès du gestionnaire du fichier central zootechnique des équidés).

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 1 juillet 2018

Abrogé parArrêté du 25 juin 2018art. 22 (V)

En vigueur du lundi 14 juin 2004 au samedi 30 juin 2018

Les éléments suivants doivent figurer sur le modèle de document d'identification complémentaire des équidés par pose d'un transpondeur.

Description de l'animal

Nom :
Sexe : mâle, femelle ou hongre.
Année de naissance :
Type racial ou race :
Robe :
Numéro SIRE de l'animal :
Ou numéro fiche de signalement et date de réalisation de ce signalement :
Ou numéro SIRE de la mère (si l'animal n'est pas immatriculé et est marqué avant son sevrage) :

Identification électronique de l'animal

Numéro de l'insert : 250 25
Date de l'implantation :
Site d'implantation :

Coordonnées du propriétaire

Nom, prénom :
Adresse :
Téléphone (mention facultative) :
Mention de l'accord du propriétaire pour qu'en cas de perte de l'animal les informations relatives à cette identification puissent être communiquées à des tiers pour permettre de retrouver l'animal.

Coordonnées du détenteur s'il est différent du propriétaire

Nom, prénom :
Adresse :
Téléphone (mention facultative) :

Coordonnées de la personne habilitée ayant réalisé l'acte

Nom, prénom :
Adresse :
Numéro d'identificateur :
Téléphone (mention facultative) :
Télécopie (mention facultative) :
Signature :
Cachet si l'acte est réalisé par un vétérinaire :
Référence à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés qui s'applique aux données nominatives portées dans ce formulaire (droit d'accès et de rectification pour ces données auprès du gestionnaire du fichier central zootechnique des équidés).