Annexe

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Arrêté du 12 décembre 2023

Résumé La liste des médicaments et leurs indications pour les frais supplémentaires pris en charge par l'assurance maladie est publiée.

ANNEXE
(25 inscriptions)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

- traitement de l'amyotrophie spinale (SMA)5q chez les patients âgés de 2 mois et plus, avec un diagnostic clinique de SMA de type1, type 2 ou type 3.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- en association à la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple en rechute et réfractaire chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins deux traitements antérieurs comportant le lénalidomide et le bortézomib et dont la maladie a progressé pendant le dernier traitement ;
- en association avec le bortézomib et la dexaméthasone, dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes ayant déjà reçu au moins un traitement antérieur comportant le lénalidomide.

|Dénomination Commune Internationale|Libellé de la spécialité
pharmaceutique| Code UCD |Libellé de l'UCD|Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché| |-----------------------------------|-----------------------------------------------|-------------|----------------|---------------------------------------------------------------------------------| | pomalidomide | IMNOVID 1 mg, gélule |3400893957967|IMNOVID 1MG GELU| BMS - BRISTOL MYERS SQUIBB | | pomalidomide | IMNOVID 2 mg, gélule |3400893958049|IMNOVID 2MG GELU| BMS - BRISTOL MYERS SQUIBB | | pomalidomide | IMNOVID 3 mg, gélule |3400893958100|IMNOVID 3MG GELU| BMS - BRISTOL MYERS SQUIBB | | pomalidomide | IMNOVID 4 mg gélule |3400893958278|IMNOVID 4MG GELU| BMS - BRISTOL MYERS SQUIBB |

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement de maintenance chez les patients adultes atteints de leucémie aiguë myéloïde (LAM) ayant obtenu une rémission complète (RC) ou une rémission complète avec récupération incomplète de la numération formule sanguine (RCi) après une thérapie d'induction avec ou sans traitement de consolidation et qui ne sont pas candidats (incluant les patients qui font le choix de ne pas recevoir) à une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH).

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement des patients adultes présentant une anémie dépendante de la transfusion due à un syndrome myélodysplasique (SMD) de risque très faible, faible et intermédiaire, avec des sidéroblastes en couronne, sans délétion 5q et qui ont présenté une réponse non satisfaisante à la thérapie à base d'érythropoïétine ou qui y sont inéligibles.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

- réduction de la durée des neutropénies et de l'incidence des neutropénies fébriles chez les patients adultes traités par une chimiothérapie cytotoxique pour une pathologie maligne (à l'exception des leucémies myéloïdes chroniques et des syndromes myélodysplasiques).

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

- traitement prophylactique de la maladie thromboembolique en chirurgie oncologique et orthopédique ;
- traitement prophylactique des manifestations thromboemboliques chez les patients ayant des antécédents documentés de thrombopénie induite par héparine (TIH) et nécessitant un traitement préventif antithrombotique par voie parentérale ;
- traitement curatif des manifestations thromboemboliques chez les patients ayant des antécédents documentés de TIH et nécessitant un traitement antithrombotique curatif par voie parentérale ;
- traitement curatif de la TIH aigüe (avec ou sans thrombose).

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

- Les indications sont limitées aux infections dues à des bactéries à Gram positif, qu'elles soient sensibles ou résistantes à la méticilline, ainsi que chez les patients allergiques aux bêtalactamines :

Chez l'adulte, l'enfant et le nourrisson (à l'exclusion du nouveau-né) en traitement curatif :

- infections de la peau et des parties molles ;
- infections urinaires hautes et basses, compliquées ou non ;
- infections pulmonaires ;
- infections ORL ;
- infections ostéo-articulaires ;
- septicémies.

Chez l'adulte en traitement curatif :

- endocardites ;
- péritonites compliquant la dialyse péritonéale chronique ambulatoire.

Chez l'adulte en traitement prophylactique :

- prophylaxie de l'endocardite infectieuse en cas d'allergie aux bêtalactamines :
- au cours de soins dentaires ou d'actes portant sur les voies aériennes supérieures lors d'une anesthésie générale ;
- au cours d'interventions urogénitales et digestives.

Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l'utilisation appropriée des antibactériens.

|Dénomination Commune Internationale| Libellé de la spécialité
pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l'UCD |Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché| |-----------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------|-------------|-------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------| | Teicoplanine |TEICOPLANINE VIATRIS 100 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion ou solution buvable|3400893607282|TEICOPLANINE VIA
100MG INJ FL| VIATRIS SANTE | | Teicoplanine |TEICOPLANINE VIATRIS 200 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion ou solution buvable|3400893607343|TEICOPLANINE VIA
200MG INJ FL| VIATRIS SANTE | | Teicoplanine |TEICOPLANINE VIATRIS 400 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion ou solution buvable|3400893607404|TEICOPLANINE VIA
400MG INJ FL| VIATRIS SANTE |

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

- en association au vemurafenib dans le traitement des patients adultes atteints d'un mélanome non résécable ou métastatique porteur d'une mutation BRAF V600.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

- en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d'un mélanome non résécable ou métastatique porteur d'une mutation BRAF V600.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

- Traitement des patients adultes atteints de :
- carcinome baso-cellulaire métastatique symptomatique (CBCm) ;
- carcinome baso-cellulaire localement avancé (CBCla) pour lequel la chirurgie ou la radiothérapie ne sont pas appropriées.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

- en monothérapie, en première ligne de traitement des patients adultes ayant un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) avancé avec un réarrangement du gène anaplastic lymphoma kinase (ALK-positif) ;
- en monothérapie dans le traitement du cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) avancé avec un réarrangement du gène anaplastic lymphoma kinase (ALK-positif) chez les patients adultes préalablement traités par crizotinib.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement de l'infection chronique par le virus de l'hépatite C (VHC) chez les patients âgés de 6 ans et plus et pesant au moins 17 kg.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement de l'infection chronique par le virus de l'hépatite C (VHC) chez les patients âgés de 3 ans à moins de 6 ans.

En outre, la décision de traitement d'une infection chronique par le virus de l'hépatite C (VHC) chez l'enfant âgé de 3 ans à moins de 6 ans soit discutée au cas par cas et doit être prise après proposition documentée issue d'une réunion de concertation thérapeutique.

|Dénomination Commune Internationale| Libellé de la spécialité
pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l'UCD |Laboratoire exploitant ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché| |-----------------------------------|----------------------------------------------------------|-------------|------------------------|---------------------------------------------------------------------------------| | Sofosbuvir + velpatasvir |EPCLUSA 150 mg/37,5 mg,
granulés enrobés en sachet|3400890020145|EPCLUSA 150MG/37,5MG GLE| GILEAD SCIENCES | | Sofosbuvir + velpatasvir | EPCLUSA 200 mg/50 mg,
granulés enrobés en sachet |3400890020152| EPCLUSA 200MG/50MG GLE | GILEAD SCIENCES |

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

- traitement de l'infection chronique par le virus de l'hépatite C (VHC) chez les patients âgés de 12 ans et plus et pesant au moins 30 kg.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

- traitement de l'hépatite C chronique (HCC) chez les patients âgés de 3 ans et plus.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

- traitement de l'infection chronique par le virus de l'hépatite delta (VHD) chez les patients adultes ayant une maladie hépatique compensée testés positifs pour la présence d'ARN du VHD dans le plasma (ou le sérum), en association à un traitement de fond contre le VHB et en cas d'échec, d'intolérance ou de contre-indication à l'interféron alpha pégylé.

1 version

Arrêté du 21 juin 2023

JORF n°0146 du 25 juin 2023

Arrêté du 12 décembre 2023

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