JORF n°215 du 15 septembre 1995

Arrêté du 21 juin 1995

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie en date du 21 juin 1995, sont nommés membres de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivante, au titre de l'article 4 de l'arrêté du 6 février 1991 :

En qualité de membres élus par les membres élus

des commissions scientifiques spécialisées des collèges ci-après
A 1 : M. Gozlan (Henri).
A 2 : M. Couraud (François).
B 1 : M. Birkui (Pierre).
B 2 : Mme Boileau (Catherine).

En qualité de membres élus par les chercheurs titulaires

A 1 : Mme Delbecq (Jacqueline).
B 1 : Mme Dodeur (Michèle).

Désignée par tirage au sort en l'absence de candidats

A 1 : Mme Mandenoff (Anne).

En qualité de membres élus par les personnels titulaires des corps d'ingénieurs, de techniciens et d'administration de la recherche Mme Chapotier (Valérie).
M. Issoulie (Yves).

En qualité de membres nommés par le ministre

chargé de la recherche et par le ministre chargé de la santé

NOMINATION DE MEMBRES EN QUALITE DE MEMBRES ELUS,REPRESENTANTS DE L'ETAT ET MEMBRE DESIGNE PAR TIRAGE AU SORT.

APPLICATION DE L'ART. 4 DE L'ARRETE DU 06-02-1991.