Par arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer, en date du 21 juin 1990, est nommé au Conseil supérieur de la marine marchande pour une période de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté:

En qualité de membre suppléant, au titre du ministère de la défense: M. le capitaine de frégate Lemoine, en remplacement deM. le capitaine de frégate Duval, appelé à d'autres fonctions.

Le capitaine de frégate Lemoine est nommé à compter de la date de publication du présent arrêté membre suppléant de M. Belorgey (confirmé dans ses fonctions de membre titulaire) à la commission permanente du Conseil supérieur de la marine marchande.

NOMINATION DE MEMBRES POUR UNE DUREE DE 3 ANS A COMPTER DU 03-07-1990: EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT AU TITRE DU MINISTERE DE LA DEFENSE: M. LE CAPITAINE DE FREGATE LEMOINE EN REMPLACEMENT DE M. LE CAPITAINE DE FREGATE DUVAL.

LE CAPITAINE DE FREGATE LEMOINE EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT DE M. BELORGEY A LA COMMISSION PERMANENTE DE LA COMMISSION SUSVISEE.

FIN DE MANDAT: 03-07-1993.