Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du périmètre du site patrimonial d'Autun
Résumé Le périmètre de l’« site patrimonial remarquable » d’Autun a été changé selon le plan joint à l’arrêté.
Mots-clés : Patrimoine Urbanisme Décret
Le périmètre du site patrimonial remarquable d'Autun (Saône-et-Loire) est modifié conformément au plan annexé au présent arrêté.
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