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Sous-section 2

Rejet d'effluents non-radioactifs liquides

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Limites d'effluents radioactifs - Réactor High Flux

JORF n°0170 du 24 juillet 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Limites de rejet des eaux pluviales non polluées dans l'Isère

Résumé Les eaux pluviales non polluées collectées sur le site peuvent être déversées dans la rivière Isère tant qu'elles ne dépassent pas les seuils d’impuretés et restent à une température inférieure à 30 °C.
Mots-clés : Environnement Gestion des eaux Normes environnementales

[67-ENV-8] I. - Les eaux pluviales non polluées recueillies dans le périmètre de l'installation peuvent être rejetées dans l'Isère.
II. - L'exploitant est tenu de respecter pour ces eaux les valeurs maximales en concentration suivantes lors de leur rejet dans l'Isère :

| Paramètres |Concentration maximale (mg/L)| |-----------------------------------------|-----------------------------| |DBO5 (demande biologique en oxygène à 5j)| 30 | | DCO (demande chimique en oxygène) | 125 | | MEST (matières en suspension totales) | 35 | | Hydrocarbures totaux | 10 |

III. - Les eaux pluviales recueillies dans le périmètre de l'installation respectent les caractéristiques suivantes lors de leur rejet dans l'Isère :

- leur potentiel hydrogène (pH) est compris entre 6 et 8,5 ;
- leur température ne dépasse pas 30 °C.

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Version 1

[67-ENV-8] I. - Les eaux pluviales non polluées recueillies dans le périmètre de l'installation peuvent être rejetées dans l'Isère.

II. - L'exploitant est tenu de respecter pour ces eaux les valeurs maximales en concentration suivantes lors de leur rejet dans l'Isère :

Paramètres

Concentration maximale (mg/L)

DBO5 (demande biologique en oxygène à 5j)

30

DCO (demande chimique en oxygène)

125

MEST (matières en suspension totales)

35

Hydrocarbures totaux

10

III. - Les eaux pluviales recueillies dans le périmètre de l'installation respectent les caractéristiques suivantes lors de leur rejet dans l'Isère :

- leur potentiel hydrogène (pH) est compris entre 6 et 8,5 ;

- leur température ne dépasse pas 30 °C.