JORF n°0194 du 21 août 2021

Article 9

Article 9

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Tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables

Résumé L'arrêté précise les exemptions et les équivalences d'unités pour le brevet d'éducateur sportif en sport automobile.

Le tableau récapitulatif des dispenses des " exigences préalables à l'entrée en formation " (EPEF) et des " exigences préalables à la mise en situation professionnelle " (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " éducateur sportif ", mention " sport automobile ", figure en annexe IV au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 1 septembre 2021

Abrogé le jeudi 1 janvier 2026

Le tableau récapitulatif des dispenses des " exigences préalables à l'entrée en formation " (EPEF) et des " exigences préalables à la mise en situation professionnelle " (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " éducateur sportif ", mention " sport automobile ", figure en annexe IV au présent arrêté.