JORF n°174 du 29 juillet 1994

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II (Directions et services relevant directement du ministre), à l'article 10 (Service d'information et de relations publiques des armées), paragraphe I, tableau:

Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: << M. le capitaine de vaisseau Olivier Méniolle d'Hauthuille >>, lire: << M. le colonel Dominique de Corta >>;
Colonne Suppléants, au lieu de: << M. le colonel Philippe Charrier >>,
lire: << M. le colonel André Bach >>.
II. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I, A. - Armée de terre, au IV (Direction du matériel de l'armée de terre), tableau, colonne Suppléants, au lieu de << M. le général Jacques Neuville >>, lire << M. le colonel Pierre Charbonnier >>.

1 version

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II (Directions et services relevant directement du ministre), à l'article 10 (Service d'information et de relations publiques des armées), paragraphe I, tableau:

1. Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: << M. le capitaine de vaisseau Olivier Méniolle d'Hauthuille >>, lire: << M. le colonel Dominique de Corta >>;

2. Colonne Suppléants, au lieu de: << M. le colonel Philippe Charrier >>,

lire: << M. le colonel André Bach >>.

II. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I, A. - Armée de terre, au IV (Direction du matériel de l'armée de terre), tableau, colonne Suppléants, au lieu de << M. le général Jacques Neuville >>, lire << M. le colonel Pierre Charbonnier >>.