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Arrêté du 21 janvier 1985
RELATIF A LA FORMATION DES MEDECINS INSPECTEURS DE LA SANTE
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ENSEIGNEMENT,STAGES,SANCTION DE LA FORMATION.
APPLICATION DU DECRET 73417 DU 27-03-1973.
ABROGATION DE L'ARRETE DU 23-09-1981 A L'EXCEPTION DES TITRES II (FORMATION ACCELEREE: ART. 8 A 11) ET III (FORMATION EN COURS DE CARRIERE: ART. 12 A 14).
Arrêté du 21 janvier 1985