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Arrêté du 21 janvier 1957
ABROGE ET REMPLACE LES ARRETES PRIS EN EXECUTION DE L'ART. 1 DU DECRET 481005 DU 19-11-1948 RELATIF AU REGIME DES SUBSTANCES VENENEUSES LORSQU'ELLES SONT DESTINEES AU COMMERCE,A L'INDUSTRIE ET A L'AGRICULTURE
(ART. 1: SUBSTANCES TOXIQUES (TABLEAU A),DECLARATION PREALABLE)
Modifié parArrêté du 31 juillet 1958Arrêté du 7 janvier 1959Arrêté du 28 février 1959Arrêté du 25 juillet 1959Arrêté du 10 février 1960Arrêté du 11 juillet 1963Arrêté du 17 février 1964Arrêté du 28 octobre 1968Arrêté du 6 avril 1971Arrêté du 8 mars 1972Arrêté du 19 février 1974Arrêté du 25 novembre 1974Arrêté du 11 juin 1975Arrêté du 7 novembre 1975Arrêté du 28 juillet 1980Arrêté du 8 février 1983Arrêté du 8 mars 1984Arrêté du 5 juillet 1984Arrêté du 5 mars 1987Arrêté du 15 décembre 1988