En vigueur depuis le 29 février 2020
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Formation pour le service à bord d'engins à grande vitesse
La formation pour le service à bord d'un engin à grande vitesse mentionnée au 2° du I de l'article 1er (Qualifications requises pour le personnel des engins à grande vitesse) est dispensée par un capitaine ou un second capitaine ou un officier à bord d'un engin à grande vitesse dont le type est équivalent à celui pour lequel la formation est requise.
Le programme est précisé en annexe II du présent arrêté.