Article 1
Il est mis fin aux fonctions de M. Bruno Dupuis, conseiller technique au cabinet du ministre, à compter du 1er janvier 2010.
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JORF n°0303 du 31 décembre 2009
Arrêté du 21 décembre 2009
Le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville,
Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 23 juin 2009 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Article 2
M. Bruno Dupuis est nommé conseiller au cabinet du ministre à compter du 1er janvier 2010.
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Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 21 décembre 2009.
Xavier Darcos