A N N E X E I
ESPECES
I. - Mer du Nord, Manche, Atlantique
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 302 du 30/12/1999 page 19846 à 19848
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II. - Méditerranée
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 302 du 30/12/1999 page 19846 à 19848
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III. - Mayotte et îles Eparses
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 302 du 30/12/1999 page 19846 à 19848
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IV. - Saint-Pierre-et-Miquelon
Cf. annexe II du décret no 87-182 du 19 mars 1987 modifié.
A N N E X E I I
DETERMINATION DE LA TAILLE MINIMALE DES POISSONS,
CRUSTACES, MOLLUSQUES ET AUTRES ANIMAUX MARINS
La taille des poissons, crustacés, mollusques et autres animaux marins énumérés ci-dessus à l'annexe I est déterminée de la façon suivante :
-
En ce qui concerne les poissons : de la pointe du museau à l'extrémité de la nageoire caudale.
-
En ce qui concerne les crustacés :
a) Pour la langoustine, le homard et les langoustes :
- soit en longueur totale de la pointe du rostre à l'extrémité postérieure du telson à l'exclusion des setae ;
- soit en longueur céphalothorax, parallèlement à la ligne médiane, à partir de l'arrière d'une des orbites jusqu'à la bordure distale du céphalothorax ;
- soit en longueur de queue, lorsqu'elle est détachée, du bord antérieur du premier segment jusqu'à l'extrémité postérieure du telson, à l'exclusion des setae ; cette mesure est faite à plat sans étirement ;
b) Pour la crevette, en longueur totale, de la pointe du rostre à l'extrémité postérieure du telson ;
c) Pour le tourteau, en largeur maximale de la carapace entre les rostres jusqu'à la bordure postérieure ;
d) Pour l'étrille, dans le sens de la plus petite dimention.
- En ce qui concerne les mollusques et les autres animaux marins : dans le sens de la plus grande dimension.
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