JORF n°108 du 10 mai 2007

Article 38

Article 38

Les enseignements relatifs à la formation conduisant à l'un des diplômes visés à l'article 1er du présent arrêté comprennent :

- des périodes en institut de formation : cours magistraux, travaux dirigés et travaux pratiques ;

- des périodes d'enseignement clinique : stages.


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Version 1

En vigueur à partir du samedi 1 septembre 2018

Abrogé le mercredi 1 septembre 2021

Les enseignements relatifs à la formation conduisant à l'un des diplômes visés à l'article 1er du présent arrêté comprennent :

- des périodes en institut de formation : cours magistraux, travaux dirigés et travaux pratiques ;

- des périodes d'enseignement clinique : stages.