JORF n°225 du 28 septembre 1990
Arrêté du 20 septembre 1990
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 20 septembre 1990, est approuvée la délibération du conseil d'administration de l'université Paris-V conférant le titre de docteur honoris causa à M. José Luis de las Mozos, docteur en droit, doyen de la faculté, vice-recteur chargé de recherche à l'université de Salamanque (Espagne).