JORF n°241 du 17 octobre 1990

Arrêté du 20 septembre 1990

Le ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du commerce et de l'artisanat,

Vu l'ordonnance no 45-2088 du 11 septembre 1945 relative aux foires et salons, modifiée par les décrets no 69-948 du 10 octobre 1969 et no 88-598 du 7 mai 1988;

Vu les arrêtés des 7 avril 1970, 20 avril 1984 et 27 juillet 1988 relatifs aux manifestations commerciales;

Vu les arrêtés des 9 juillet 1971, 12 janvier 1972, 4 août 1972, 16 janvier 1973, 8 août 1973, 15 février 1974, 27 juin 1974, 10 mars 1975, 12 juin 1975, 14 janvier 1976, 28 juin 1976, 31 mai 1977, 18 juillet 1977, 31 janvier 1978, 9 juillet 1978, 14 février 1979, 20 juillet 1979, 5 mars 1980, 10 juillet 1980, 17 février 1981, 22 juillet 1981, 16 février 1982, 27 juillet 1982, 17 février 1983, 30 août 1983, 26 juin 1984, 28 mars 1985, 9 septembre 1985, 7 août 1986, 12 septembre 1986, 3 mars 1987, 25 août 1987, 17 mars 1988, 3 août 1988, 30 décembre 1988, 3 mai 1990 et 9 août 1990 portant décision d'agrément de certaines manifestations commerciales,

Arrête:

Art. 1er. - Le calendrier des manifestations commerciales agréées pour l'année 1991 est fixé ainsi qu'il suit:

A. - FOIRES

Agréées comme internationales

Bordeaux (4 au 13 mai).
Caen (20 au 30 septembre).
Dijon (30 octobre au 11 novembre).
Lille (13 au 22 avril).
Lyon (6 au 15 avril).
Marseille (20 au 30 septembre).
Metz (26 septembre au 7 octobre).
Montpellier (11 au 20 octobre).
Nancy (31 mai au 10 juin).
Nantes (5 au 15 avril).
Nice (9 au 18 mars).
Paris (27 avril au 9 mai).
Rennes (13 au 21 avril).
Rouen (17 au 26 mai).
Strasbourg (6 au 16 septembre).
Toulouse (20 avril au 1er mai).

Agréées

Alençon (2 au 10 mars).
Angers (17 au 26 mai).
Annecy (27 septembre au 7 octobre).
Argentan (6 au 10 avril).
Avignon (27 avril au 5 mai).
Besançon (4 au 12 mai).
Castres (20 au 29 septembre).
Châlons-sur-Marne (31 août au 9 septembre).
Chambéry (13 au 23 septembre).
Charleville-Mézières (1er au 9 juin).
Clermont-Ferrand-Cournon (7 au 16 septembre).
Colmar (9 au 18 août).
Grenoble (foire de printemps) (6 au 15 avril).
Grenoble (foire d'automne) (1er au 11 novembre).
Guingamp (6 au 10 juin).
La Rochelle (30 août au 8 septembre).
La Roche-sur-Foron (27 avril au 6 mai).
Laval (8 au 13 mai).
Le Mans (12 au 16 septembre).
Limoges (3 au 12 mai).
Lorient (4 au 13 octobre).
Mâcon (18 au 27 mai).
Mulhouse (8 au 20 mai).
Nevers (9 au 18 mars).
Niort (27 avril au 5 mai).
Orange (12 au 20 octobre).
Orléans (5 au 14 avril).
Pau (6 au 16 septembe).
Perpignan (5 au 14 avril).
Reims (13 au 22 avril).
Romans-sur-Isère (28 septembre au 6 octobre).

Saint-Brieuc (14 au 22 septembre).
Saint-Etienne (20 au 30 septembre).
Tarbes (3 au 12 mai).
Troyes (31 mai au 9 juin).
Valence (26 avril au 6 mai).
Villeneuve-sur-Lot (31 août au 8 septembre).

B. - SALONS

Agréés et agréés internationaux

I. - Agriculture, sylviculture, viticulture et leurs équipements

Salon international de la machine agricole, Paris-Nord - Villepinte (3 au 7 mars).
Salon international professionnel d'équipement viti-vinicole, Montpellier (19 au 21 novembre).
Salon international professionnel des techniques hortico-maraîchères, Lyon (12 au 15 septembre).
Evénement international du jardin: Jarditec, Sisel Vert, Simaver, Paris-Nord - Villepinte (22 au 25 septembre).
Semaine mondiale du vin: Vinitech, Vinexpo, Bordeaux (17 au 21 juin).
Salon du jardin et de l'environnement de la maison, Paris (27 avril au 9 mai).

II. - Alimentation, hôtellerie et leurs équipements

Salon international de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie, pâtisserie, Paris-Nord - Villepinte (26 au 30 janvier).
Salon technique international de la gestion des hôtels, restaurants, cafés et collectivités, Paris (16 au 22 octobre).
Salon international de la restauration rapide, Paris (24 au 27 mars).
Salon international des métiers de bouche, Lyon (19 au 23 janvier).
Salon des techniques de la glace et de la crème glacée, Paris-Nord - Villepinte (26 au 30 janvier).
Salon régional des collectivités, des métiers de bouche et de l'hôtellerie, Montpellier (16 au 20 mars).
Salon régional de l'hôtellerie, des métiers de bouche et de l'agro-alimentaire, Nantes (10 au 13 mars).
Journées professionnelles des agencements et équipements commerciaux,
hôteliers et des collectivités, Nice (2 au 6 février).

III. - Textiles, cuir, habillement, accessoires et leurs équipements
Salon international des industries de la fourrure, Paris (16 au 19 mars).
Semaine internationale du cuir, Paris (21 au 24 septembre).
Salon international de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et cadeaux,
Paris-Nord - Villepinte:
1re session (11 au 15 janvier);
2e session (6 au 10 septembre).
Salon international de l'habillement masculin, Paris:
1re session (2 au 5 février);
2e session (7 au 10 septembre).
Salon international de la mode enfantine, Paris:
1re session (2 au 5 février);
2e session (7 au 10 septembre).
Salon international du prêt-à-porter féminin, Paris; Salon de la boutique,
Paris:
1re session (2 au 5 février);
2e session (7 au 10 septembre).
Salon international de la lingerie, Paris (2 au 5 février).
Salon international Sisel sports hiver, Paris (2 au 5 février).

Salon Mode internationale de la chaussure, Le Bourget (10 au 12 mars).
Exposition de la maroquinerie et articles de voyages, Paris:
1re session (20 au 23 janvier);
2e session (14 au 16 avril).
Salon Première vision tissus création, Paris-Nord - Villepinte:
1re session (16 au 19 mars);
2e session (5 au 8 octobre).

IV. - Bâtiment, travaux publics, second oeuvre et leurs équipements
Salon international de la construction et des industries du second oeuvre,
Paris (12 au 19 novembre).
Salon international du chauffage, du froid et de la climatisation, Paris (12 au 16 novembre).
Salon international professionnel de la quincaillerie, outillage, jardinage, entretien, ménage, Paris-Nord - Villepinte (22 au 25 septembre).
Salon international de matériels et techniques pour les travaux publics et le bâtiment, Paris-Nord - Villepinte (23 au 29 mai).
Salon de la maison individuelle, Paris (5 au 13 octobre).

V. - Habitat, aménagement de la maison et leurs équipements

Salon international du meuble, Paris (11 au 15 janvier).
Salon international du luminaire, Paris (10 au 15 janvier).
Salon international des approvisionnements, matériels et fournitures destinés à la fabrication des sièges et articles de literie, à l'agencement et à la décoration, Paris (11 au 15 janvier).
Salon international du kit et du prêt-à-porter pour l'habitat, Paris (11 au 15 janvier).
Salon international professionnel des arts ménagers, Paris-Nord - Villepinte (11 au 14 janvier).
Marché européen de l'ameublement et des fournitures professionnelles pour l'ameublement, Lyon (20 au 23 septembre).
Salon international des papiers peints, revêtements, voilages, linge de maison, couvertures, Paris-Nord - Villepinte (9 au 12 juin).
Salon international des ateliers d'art, Paris:
1re session (11 au 15 janvier);
2e session (6 au 10 septembre).
Salon Parallèle (cadeau et décoration de la maison), Paris:
1re session (11 au 15 janvier);
2e session (6 au 10 septembre).
Salon La Maison des créateurs, Paris:
1re session (11 au 15 janvier);
2e session (6 au 10 septembre).
Salon du mobilier et de la décoration, de la cuisine et du tapis, Paris (18 au 28 octobre).
Exposition du confort ménager, Bordeaux (26 octobre au 3 novembre).

VI. - Santé, hygiène, environnement, sécurité et leurs équipements
Salon international de la lunetterie, de l'optique oculaire et du matériel pour opticiens, Paris (25 au 28 octobre).
Salon international du laboratoire, Paris-Nord - Villepinte (2 au 6 décembre).
Salon international professionnel de la pharmacie, Lyon (18 au 20 octobre).

VII. - Transports, circulation et leurs équipements

Salon international de l'aéronautique et de l'espace, Le Bourget (14 au 23 juin).
Salon international des industries d'équipement et d'entretien de l'automobile, Paris-Nord - Villepinte (18 au 24 octobre).
Salon de la circulation urbaine et routière, Paris-Nord - Villepinte (23 au 29 mai).
Salon de l'automobile, Lyon (4 au 13 octobre).

VIII. - Information, communication, bureau, livres,

IX. - Sports, loisirs, jeux et leurs équipements

Salon professionnel international des articles de sports et loisirs de plein air, Paris-Nord - Villepinte (8 au 10 septembre).
Salon professionnel international des articles et de la mode des sports d'hiver, Grenoble (10 au 13 mars).
Salon nautique international, Paris (6 au 16 décembre).
(Journée réservée aux professionnels: 6 décembre.) Salon international du jouet, Paris-Nord - Villepinte (25 au 30 janvier).
Salon international de la puériculture (le monde de l'enfant), Paris (7 au 10 septembre).
Salon de la caravane et du camping-car, Le Bourget (28 septembre au 6 octobre).
Salon du bricolage et de la décoration, Paris (1er au 10 mars).
Salon du tourisme et des voyages, Paris-La Défense (C.N.I.T.) (23 au 29 janvier).
Grand Pavois de La Rochelle (salon nautique) (11 au 16 septembre).

X. - Industrie, commerce, sciences, techniques,

Salon international du commerce, Paris (6 au 9 octobre).
Salon international Traitements de surfaces et finition industrielle,
Paris-Nord - Villepinte (15 au 19 avril).
Salon international des composants électroniques, Paris-Nord - Villepinte (18 au 22 novembre).
Exposition internationale Mesure, contrôle, régulation, automatisme,
Paris-Nord - Villepinte (18 au 22 novembre).
Exposition européenne de la machine-outil, Paris (4 au 12 juin).
Salon régional de l'électronique industrielle, de la productique, de la robotique et de l'automatisation, Angers (16 au 18 avril).
Salon Présentation de matériel scientifique, Lyon (17 au 20 septembre).
Salon de la mesure et de la régulation, Metz (28 au 30 mai).
Salon de la recherche et des technologies avancées, Nice (22 au 25 octobre). Forum interrégional de la sous-traitance, Orléans (23 au 26 avril).

Manifestations agréées en application de l'article 7

de l'arrêté du 7 avril 1970

Foire internationale d'art contemporain, Paris (Grand Palais) (4 au 13 octobre).
Festival international du film, Cannes (9 au 20 mai).
Marché international du film, Cannes (9 au 20 mai).

Art. 2. - Le directeur du commerce intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 septembre 1990.

FRANCOIS DOUBIN