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Arrêté du 20 septembre 1989
FIXANT LES CONDITIONS D'OBTENTION DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE (OPTION ANIMATION DES ACTIVITES PHYSIQUES POUR TOUS)
TEXTE PARTIELLEMENT ABROGE: ART. 1
TITRE I (ART. 1 ET 2): FINALITES DU BREVET SUSVISE.
TITRE II (ART. 3): TEST DE SELECTION.
TITRE III (ART. 4): PREFORMATION.
TITRE IV (ART. 5 A 6): UNITES DE FORMATION.
TITRE V (ART. 7): STAGE PEDAGOGIQUE EN SITUATION.
TITRE VI (ART. 8): AGREMENT.
TITRE VII (ART. 9): EXAMEN FINAL.
TITRE VIII (ART. 10 A 15): DISPOSITIONS GENERALES.
BENEFICIAIRES DES DISPOSITIONS TRANSITOIRES DU PRESENT ARRETE JUSQU'AU 31-12-1992.
ABROGATION,A COMPTER DU 01-01-1990,DES ARRETES DES 10-10-1984 ET 05-02-1985.
LES ANNEXES AU PRESENT ARRETE SERONT PUBLIEES AU BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS N0 22 DU 29-11-1989.
Modifié parARRETE