APPLICATION DE L'ARRETE DU 26-05-1983 AUX TITULAIRES DUDIT BREVET.

MODALITES DE LA FORMATION APRES TEST DE SELECTION ET REUSSITE DE L'EXAMEN SANCTIONNANT LE STAGE DE PREFORMATION.

TITRE I (ART. 5 A 6): TESTE DE SELECTION.MODALITES DU TEST DEFINIES EN ANNEXE 2.

TITRE II (ART. 7 ET 8): PREFORMATION (MODALITES DEFINIES EN ANNEXE 3).

TITRE III (ART. 9): UNITES DE FORMATION.LEUR CONTENU EST DEFINI EN ANNEXE 4.

TITRE IV (ART. 10 ET 11): STAGE PEDAGOGIQUE EN SITUATION.IL SE DEROULE CONJOINTEMENT AUX UNITES DE FORMATION ET COMPREND TROIS SEQUENCES.

TITRE V (ART. 12): AGREMENTS.LE DIRECTEUR REGIONAL DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS AGREE LES STRUCTURES DE FORMATION ET LES UNITES DE FORMATION SUR UNE PROPOSITION D'UNE COMMISSION (COMPOSITION).

TITRE VI (ART. 13 ET 14): EXAMEN FINAL.

TITRE VII (ART. 15 A 19): DISPOSITIONS GENERALES.

MODALITES DE DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY DU TEST DE SELECTION,DE L'EXAMEN DE PREFORMATION ET DE L'EXAMEN FINAL.

DISPENSES ACCORDEES AUX TITULAIRES DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA) ET DIPLOME D'ETAT DE MAITRE-NAGEUR-SAUVETEUR (MNS).