JORF n°251 du 28 octobre 1994

Arrêté du 20 octobre 1994

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 20 octobre 1994, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (2o, d) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de M. Prieur (Jean), U.N.A.F.:
Titulaire: M. Mahieux (François), U.N.A.F.
Au titre de l'article 2 (3o, c b) du décret précité, en remplacement de M.
Van Eslande (Daniel), C.N.P.F.:
Premier suppléant de M. Dumont (Alain): M. Guyot (Michel), C.N.P.F.
Au titre de l'article 2 (2o, b) du décret précité, en remplacement de M.
Picard (Philippe) et de M. Charles (Gérard), U.N.A.P.E.L.:
Deuxième suppléant de M. Toussaint (Philippe): M. Duhem (Michel),
U.N.A.P.E.L.
Deuxième suppléante de Mme Dubremetz (Madeleine): Mme Ferrier (Brigitte),
U.N.A.P.E.L.