JORF n°0269 du 21 novembre 2014

Par arrêté du Premier ministre en date du 20 novembre 2014, sont nommés membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles :
1° Au titre de membres des assemblées parlementaires mentionnés au 1° de l'article R. 6123-1-8 du code du travail :
Membres de l'Assemblée nationale :
M. Jean-Patrick Gilles, titulaire.
Mme Monique Iborra, suppléante.
2° Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle mentionnés au 2° du même article :
En tant que membres titulaires :
Mme Georgette Bréard.
Mme Martine Calderoli-Lotz.
M. Didier Cardon.
Mme Laurence Demonet.
Mme Isabelle Gaudron.
Mme Pascale Gérard.
M. Louis-Bertrand Grondin.
Mme Michèle Leflon.
M. Emmanuel Maurel.
M. Philippe Meirieu.
M. Matthieu Orphelin.
M. Daniel Robin.
M. Yanic Soubien.
Mme Catherine Veyssy.
En tant que membres suppléants :
M. Thierry Alves.
Mme Martine Brodard.
Mme Sylvie Hubert.
Mme Fadila Khattabi.
Mme Hella Kribi-Romdhane.
M. Alaine Lagarde.
Mme Janine Loïdi.
M. Michel Monlouis-Deva.
Mme Hélène Pauty-Sauret.
M. Philippe Reynaud.
M. Henri Simorre.
M. Philippe Schwartz.
Mme Michèle Tregan.
Mme Anne Wintrebert.
3° Au titre des représentants de l'Etat mentionnés au 4° du même article :
Représentant le ministre en charge de l'emploi :
Mme Emmanuelle Wargon, titulaire.
M. Pierre Ramain, suppléant.
M. Jean-Marc Huart, suppléant.
Représentant le ministre en charge de la formation professionnelle :
Mme Françoise Bouygard, titulaire.
M. Philippe Zamora, suppléant.
Représentant le ministre en charge de l'éducation nationale :
Mme Brigitte Doriath, titulaire.
Mme Hélène Ouanas, suppléante.
M. Yves Beauvas, suppléant.
Représentant le ministre en charge de l'enseignement supérieur :
M. Franck Jarno, titulaire.
Mme Christine Bruniaux, suppléante.
Représentant le ministre en charge de la jeunesse et des sports :
M. Bruno Bethune, titulaire.
Mme Dominique Billet, suppléante.
Représentant le ministre en charge de l'agriculture :
Mme Yveline Guegan, titulaire.
M. Philippe Joly, suppléant.
Mme Sandra Azoulay, suppléante.
Représentant le ministre en charge de la santé :
Mme Michèle Lenoir-Safaldi, titulaire.
Mme Florence Favre, suppléante.
Représentant le ministre en charge des affaires sociales :
Mme Caroline Bachschmidt, titulaire.
M. Louis-Xavier Colas, suppléant.
Représentant le ministre en charge des collectivités territoriales :
M. Guillaume Robillard, titulaire.
Mme Arielle Roumi, suppléante.
Représentant le ministre en charge de l'industrie :
M. Martial Georget, titulaire.
Mme Agnès Zobel, suppléante.
M. Jean-Jacques Nay, suppléant.
Représentant le ministre en charge de l'outre-mer :
M. Mathieu Lefebvre, titulaire.
Mme Karin Mulot-Radojcic, suppléante.
Représentant le ministre en charge du budget :
M. Gautier Bailly, titulaire.
M. Vincent Chip, suppléant.
4° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au plan national et interprofessionnel mentionnés au 5° du même article :
Représentant la Confédération française démocratique du travail :
M. Yvan Ricordeau, titulaire.
Mme Véronique Descacq, suppléante.
M. Christian Janin, suppléant.
Représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres :
M. Franck Mikula, titulaire.
Mme Dominique Jeuffrault, suppléante.
M. Franck Boissart, suppléant.
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens :
M. Jean-Pierre Therry, titulaire.
Mme Anne-Sophie Deletombe, suppléante.
Mme Aline Mougenot, suppléante.
Représentant la Confédération générale du travail :
Mme Catherine Perret, titulaire.
Mme Isabelle Depuydt, suppléante.
M. Manu Blanco, suppléant.
Représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière :
M. Stéphane Lardy, titulaire.
M. Nicolas Faintrenie, suppléant.
Mme Sylvia Veitl, suppléante.
5° Au titre des représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au plan national et interprofessionnel mentionnés au 6° du même article :
Représentant le Mouvement des entreprises de France :
Mme Florence Poivey, titulaire.
Mme Florence Buisson-Vincent, suppléante.
M. Alain Druelles, suppléant.
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises :
M. Jacques Bahry, titulaire.
M. Jean-Michel Pottier, suppléant.
M. Yves Terral, suppléant.
Représentant l'Union professionnelle artisanale :
Mme Estelle Chambrelan, titulaire.
Mme Michèle Duval, suppléante.
M. Mohamed El Barqioui, suppléant.
6° Au titre des représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au plan national multiprofessionnel mentionnés au 7° du même article :
Représentant l'Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire :
Mme Dorothée Bedok, titulaire.
M. Robert Baron, suppléant.
Représentant l'Union nationale des professions libérales :
M. Gérard Goupil, titulaire.
M. Jacques Niney, suppléant.
Représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles :
M. Jérôme Volle, titulaire.
M. Jérôme Lachaux, suppléant.
7° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés intéressées mentionnés au 8° du même article :
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes :
M. Jean-Marie Truffat, titulaire.
M. Jean-Louis Blanc, suppléant.
Représentant la Fédération syndicale unitaire :
M. Thierry Reygades, titulaire.
M. Olivier Paradon, suppléant.
8° Au titre des représentants des réseaux consulaires de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture et de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat mentionnés au 9° du même article :
Au titre de la chambre de commerce et d'industrie de France :
M. Pierre-Antoine Gailly, titulaire.
M. Patrice Guézou, suppléant.
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat :
M. Laurent Serre, titulaire.
M. Philippe Perfetti, suppléant.
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture :
M. Jacques Molières, titulaire.
M. Mikaël Naitlho, suppléant.
9° Au titre de personnalité qualifiée mentionnée au 10° du même article :
Mme Christiane Demontès.
10° Au titre des représentants des principaux opérateurs de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles mentionnés au 11° du même article :
Représentant Pôle emploi :
M. Jean Bassères.
Représentant l'Association pour l'emploi des cadres :
M. Bertrand Hébert.
Représentant le Conseil national des missions locales :
M. Jean Vila.
Représentant l'Association de gestion des fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées :
Mme Odile Menneteau.
Représentant le Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels :
M. Bernard Abeille.
Représentant la Confédération nationale handicap et emploi des organismes de placement spécialisés :
M. Gilles Lenice.
Représentant l'Union nationale pour l'emploi dans l'industrie et le commerce :
M. Vincent Destival.
Représentant la Commission nationale de la certification professionnelle :
M. Georges Asseraf.
Représentant le Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente :
M. Julien Nizri.
Représentant l'Office national d'information des enseignements et des professions :
Mme Marie-Claude Gusto.
Représentant la Conférence des présidents d'université :
M. Gilles Roussel.
Représentant l'Association nationale des collectivités territoriales pour la formation, l'insertion et l'emploi, dénommée « Alliance Villes Emploi » :
M. Michel Bernard.
Représentant l'Association du réseau des centres animation réseaux d'information et des observatoires régionaux emploi-formation :
M. Charles Fournier.
Représentant la Fédération de la formation professionnelle :
M. Jean Wemaere.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 20 novembre 2014, sont nommés membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles :

1° Au titre de membres des assemblées parlementaires mentionnés au 1° de l'article R. 6123-1-8 du code du travail :

Membres de l'Assemblée nationale :

M. Jean-Patrick Gilles, titulaire.

Mme Monique Iborra, suppléante.

2° Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle mentionnés au 2° du même article :

En tant que membres titulaires :

Mme Georgette Bréard.

Mme Martine Calderoli-Lotz.

M. Didier Cardon.

Mme Laurence Demonet.

Mme Isabelle Gaudron.

Mme Pascale Gérard.

M. Louis-Bertrand Grondin.

Mme Michèle Leflon.

M. Emmanuel Maurel.

M. Philippe Meirieu.

M. Matthieu Orphelin.

M. Daniel Robin.

M. Yanic Soubien.

Mme Catherine Veyssy.

En tant que membres suppléants :

M. Thierry Alves.

Mme Martine Brodard.

Mme Sylvie Hubert.

Mme Fadila Khattabi.

Mme Hella Kribi-Romdhane.

M. Alaine Lagarde.

Mme Janine Loïdi.

M. Michel Monlouis-Deva.

Mme Hélène Pauty-Sauret.

M. Philippe Reynaud.

M. Henri Simorre.

M. Philippe Schwartz.

Mme Michèle Tregan.

Mme Anne Wintrebert.

3° Au titre des représentants de l'Etat mentionnés au 4° du même article :

Représentant le ministre en charge de l'emploi :

Mme Emmanuelle Wargon, titulaire.

M. Pierre Ramain, suppléant.

M. Jean-Marc Huart, suppléant.

Représentant le ministre en charge de la formation professionnelle :

Mme Françoise Bouygard, titulaire.

M. Philippe Zamora, suppléant.

Représentant le ministre en charge de l'éducation nationale :

Mme Brigitte Doriath, titulaire.

Mme Hélène Ouanas, suppléante.

M. Yves Beauvas, suppléant.

Représentant le ministre en charge de l'enseignement supérieur :

M. Franck Jarno, titulaire.

Mme Christine Bruniaux, suppléante.

Représentant le ministre en charge de la jeunesse et des sports :

M. Bruno Bethune, titulaire.

Mme Dominique Billet, suppléante.

Représentant le ministre en charge de l'agriculture :

Mme Yveline Guegan, titulaire.

M. Philippe Joly, suppléant.

Mme Sandra Azoulay, suppléante.

Représentant le ministre en charge de la santé :

Mme Michèle Lenoir-Safaldi, titulaire.

Mme Florence Favre, suppléante.

Représentant le ministre en charge des affaires sociales :

Mme Caroline Bachschmidt, titulaire.

M. Louis-Xavier Colas, suppléant.

Représentant le ministre en charge des collectivités territoriales :

M. Guillaume Robillard, titulaire.

Mme Arielle Roumi, suppléante.

Représentant le ministre en charge de l'industrie :

M. Martial Georget, titulaire.

Mme Agnès Zobel, suppléante.

M. Jean-Jacques Nay, suppléant.

Représentant le ministre en charge de l'outre-mer :

M. Mathieu Lefebvre, titulaire.

Mme Karin Mulot-Radojcic, suppléante.

Représentant le ministre en charge du budget :

M. Gautier Bailly, titulaire.

M. Vincent Chip, suppléant.

4° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au plan national et interprofessionnel mentionnés au 5° du même article :

Représentant la Confédération française démocratique du travail :

M. Yvan Ricordeau, titulaire.

Mme Véronique Descacq, suppléante.

M. Christian Janin, suppléant.

Représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres :

M. Franck Mikula, titulaire.

Mme Dominique Jeuffrault, suppléante.

M. Franck Boissart, suppléant.

Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens :

M. Jean-Pierre Therry, titulaire.

Mme Anne-Sophie Deletombe, suppléante.

Mme Aline Mougenot, suppléante.

Représentant la Confédération générale du travail :

Mme Catherine Perret, titulaire.

Mme Isabelle Depuydt, suppléante.

M. Manu Blanco, suppléant.

Représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière :

M. Stéphane Lardy, titulaire.

M. Nicolas Faintrenie, suppléant.

Mme Sylvia Veitl, suppléante.

5° Au titre des représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au plan national et interprofessionnel mentionnés au 6° du même article :

Représentant le Mouvement des entreprises de France :

Mme Florence Poivey, titulaire.

Mme Florence Buisson-Vincent, suppléante.

M. Alain Druelles, suppléant.

Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises :

M. Jacques Bahry, titulaire.

M. Jean-Michel Pottier, suppléant.

M. Yves Terral, suppléant.

Représentant l'Union professionnelle artisanale :

Mme Estelle Chambrelan, titulaire.

Mme Michèle Duval, suppléante.

M. Mohamed El Barqioui, suppléant.

6° Au titre des représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au plan national multiprofessionnel mentionnés au 7° du même article :

Représentant l'Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire :

Mme Dorothée Bedok, titulaire.

M. Robert Baron, suppléant.

Représentant l'Union nationale des professions libérales :

M. Gérard Goupil, titulaire.

M. Jacques Niney, suppléant.

Représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles :

M. Jérôme Volle, titulaire.

M. Jérôme Lachaux, suppléant.

7° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés intéressées mentionnés au 8° du même article :

Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes :

M. Jean-Marie Truffat, titulaire.

M. Jean-Louis Blanc, suppléant.

Représentant la Fédération syndicale unitaire :

M. Thierry Reygades, titulaire.

M. Olivier Paradon, suppléant.

8° Au titre des représentants des réseaux consulaires de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture et de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat mentionnés au 9° du même article :

Au titre de la chambre de commerce et d'industrie de France :

M. Pierre-Antoine Gailly, titulaire.

M. Patrice Guézou, suppléant.

Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat :

M. Laurent Serre, titulaire.

M. Philippe Perfetti, suppléant.

Au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture :

M. Jacques Molières, titulaire.

M. Mikaël Naitlho, suppléant.

9° Au titre de personnalité qualifiée mentionnée au 10° du même article :

Mme Christiane Demontès.

10° Au titre des représentants des principaux opérateurs de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles mentionnés au 11° du même article :

Représentant Pôle emploi :

M. Jean Bassères.

Représentant l'Association pour l'emploi des cadres :

M. Bertrand Hébert.

Représentant le Conseil national des missions locales :

M. Jean Vila.

Représentant l'Association de gestion des fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées :

Mme Odile Menneteau.

Représentant le Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels :

M. Bernard Abeille.

Représentant la Confédération nationale handicap et emploi des organismes de placement spécialisés :

M. Gilles Lenice.

Représentant l'Union nationale pour l'emploi dans l'industrie et le commerce :

M. Vincent Destival.

Représentant la Commission nationale de la certification professionnelle :

M. Georges Asseraf.

Représentant le Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente :

M. Julien Nizri.

Représentant l'Office national d'information des enseignements et des professions :

Mme Marie-Claude Gusto.

Représentant la Conférence des présidents d'université :

M. Gilles Roussel.

Représentant l'Association nationale des collectivités territoriales pour la formation, l'insertion et l'emploi, dénommée « Alliance Villes Emploi » :

M. Michel Bernard.

Représentant l'Association du réseau des centres animation réseaux d'information et des observatoires régionaux emploi-formation :

M. Charles Fournier.

Représentant la Fédération de la formation professionnelle :

M. Jean Wemaere.