Retour à la section

Arrêté du 20 novembre 2002

Article suivant

Article 2

JORF n°279 du 30 novembre 2002

I. - Association Mas de Villevieille
(13280 Raphèle-lès-Arles)

Accord du 20 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association d'aide aux mères et aux familles d'Angoulême
(16000 Angoulême)

Accord du 16 mars 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association SAMAD, comité cantonal d'entraide
(22390 Bourbriac)

Note d'information du 7 décembre 2001 et avenant du 23 septembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Comité cantonal d'entraide de Plestin-les-Grèves
(22310 Plestin-les-Grèves)

Note d'information du 14 janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association La Providence gérant la maison
de retraite de Beauvoir (26780 Allan)

Note d'information du 28 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association d'aide aux handicapés CAT de Beuzeville
(27210 Beuzeville)

Accord du 19 novembre 2001 et avenant du 15 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association de développement sanitaire du pays de Vitré
(35500 Vitré)

Accord du 21 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association Maintien à domicile du Forez
(42160 Andrézieux-Bouthéon)

Accord du 21 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - ADMR de Plumelec SSIAD
(56420 Plumelec)

Note d'information du 5 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - ADMR de Gourin TISF-SSIAD
(56110 Gourin)

Note d'information du 16 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Fédération ADMR du Morbihan
(56000 Vannes)

Note d'information du 2 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - Association villenoise d'animation, de concertation
et d'éducation « AVANCE » (59650 Villeneuve-d'Ascq)

Accord du 26 juin 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - ADMR d'Audruicq
(62370 Audruicq)

Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIV. - ADMR AMF et TISF de Desvres
(62240 Desvres)

Note d'information du 14 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XV. - Association d'aide familiale d'Outreau
(62230 Outreau)

Accord du 20 septembre 2001 et avenant du 30 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVI. - ADMR de Riencourt-lès-Bapaume TISF
(62450 Riencourt-lès-Bapaume)

Note d'information du 23 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVII. - ADMR de Nielles-lès-Bléquin TISF-AMF
(62380 Nielles-lès-Bléquin)

Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVIII. - Association des amis SSIAD
(75017 Paris)

Accord du 26 février 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIX. - Groupe d'aide à domicile pour vieillards
isolés et malades (GADVIM) (75011 Paris)

Accord du 20 décembre 2000 et avenant du 30 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XX. - Association soins et services à domicile centre 77-SSIAD
(77540 Rosay-en-Brie)

Accord du 7 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXI. - Association ADMR de Saint-Arnoult-en-Yvelines SSIAD
(78730 Saint-Arnoult-en-Yvelines)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXII. - Association Notre-Dame des Doms Enclos Saint-Jean
pour la maison de retraite (84000 Avignon)

Accord du 18 décembre 2001 et avenant du 14 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXIII. - Association Aidera Essonne pour l'IME notre école
(91700 Sainte-Geneviève-des-Bois)

Accord du 11 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXIV. - Association Notre-Dame, centre IMC et SESSAD
(92200 Neuilly)

Accord du 6 décembre 2001 et avenant du 28 juin 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXV. - Association AFASER pour la maison d'accueil
spécialisée à Lesches (94500 Champigny-sur-Marne)

Accord du 20 mars 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVI. - Association Le Clapa, centre de liaison et d'aide pour personnes âgées, service de soins à domicile (94410 Saint-Maurice)
Accord du 10 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXVII. - Association intercommunale des handicapés AIDA
(95400 Arnouville-lès-Gonesse)

Décision unilatérale du 21 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagmeent du temps de travail.

1 version

Historique des versions

Version 1

I. - Association Mas de Villevieille

(13280 Raphèle-lès-Arles)

Accord du 20 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association d'aide aux mères et aux familles d'Angoulême

(16000 Angoulême)

Accord du 16 mars 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association SAMAD, comité cantonal d'entraide

(22390 Bourbriac)

Note d'information du 7 décembre 2001 et avenant du 23 septembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Comité cantonal d'entraide de Plestin-les-Grèves

(22310 Plestin-les-Grèves)

Note d'information du 14 janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association La Providence gérant la maison

de retraite de Beauvoir (26780 Allan)

Note d'information du 28 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association d'aide aux handicapés CAT de Beuzeville

(27210 Beuzeville)

Accord du 19 novembre 2001 et avenant du 15 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association de développement sanitaire du pays de Vitré

(35500 Vitré)

Accord du 21 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association Maintien à domicile du Forez

(42160 Andrézieux-Bouthéon)

Accord du 21 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - ADMR de Plumelec SSIAD

(56420 Plumelec)

Note d'information du 5 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - ADMR de Gourin TISF-SSIAD

(56110 Gourin)

Note d'information du 16 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Fédération ADMR du Morbihan

(56000 Vannes)

Note d'information du 2 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - Association villenoise d'animation, de concertation

et d'éducation « AVANCE » (59650 Villeneuve-d'Ascq)

Accord du 26 juin 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - ADMR d'Audruicq

(62370 Audruicq)

Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIV. - ADMR AMF et TISF de Desvres

(62240 Desvres)

Note d'information du 14 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XV. - Association d'aide familiale d'Outreau

(62230 Outreau)

Accord du 20 septembre 2001 et avenant du 30 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVI. - ADMR de Riencourt-lès-Bapaume TISF

(62450 Riencourt-lès-Bapaume)

Note d'information du 23 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVII. - ADMR de Nielles-lès-Bléquin TISF-AMF

(62380 Nielles-lès-Bléquin)

Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVIII. - Association des amis SSIAD

(75017 Paris)

Accord du 26 février 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIX. - Groupe d'aide à domicile pour vieillards

isolés et malades (GADVIM) (75011 Paris)

Accord du 20 décembre 2000 et avenant du 30 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XX. - Association soins et services à domicile centre 77-SSIAD

(77540 Rosay-en-Brie)

Accord du 7 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXI. - Association ADMR de Saint-Arnoult-en-Yvelines SSIAD

(78730 Saint-Arnoult-en-Yvelines)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXII. - Association Notre-Dame des Doms Enclos Saint-Jean

pour la maison de retraite (84000 Avignon)

Accord du 18 décembre 2001 et avenant du 14 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXIII. - Association Aidera Essonne pour l'IME notre école

(91700 Sainte-Geneviève-des-Bois)

Accord du 11 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXIV. - Association Notre-Dame, centre IMC et SESSAD

(92200 Neuilly)

Accord du 6 décembre 2001 et avenant du 28 juin 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXV. - Association AFASER pour la maison d'accueil

spécialisée à Lesches (94500 Champigny-sur-Marne)

Accord du 20 mars 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXVI. - Association Le Clapa, centre de liaison et d'aide pour personnes âgées, service de soins à domicile (94410 Saint-Maurice)

Accord du 10 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXVII. - Association intercommunale des handicapés AIDA

(95400 Arnouville-lès-Gonesse)

Décision unilatérale du 21 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagmeent du temps de travail.